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Convocation conseil municipal

Informations

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 4 AVRIL 2017 A 17H 30 A L’HOTEL DE VILLE

   ORDRE DU JOUR

 

                ADMINISTRATION GENERALE

1             Délégation de service public pour l’exploitation des plages – Choix du délégataire – Plage du centre-ville – Lot n° 5

2             Délégation de service public pour l’exploitation des plages – Choix du délégataire – Plage de l’Anglade – Lot C

3             Echange sans soulte entre la commune et M. Bernard Vandoren dans le cadre de l’aménagement de la rivière du Batailler, entre le pont de Bénat et le pont Vincent Auriol

4             Mise en place d’un portail Famille avec un système de prépaiement en ligne par internet – Convention d’adhésion au service TIPI avec la DGFIP – Demande subvention auprès de la CAF

5             Renouvellement du Projet Educatif De Territoire (P.E.D.T.)

6             Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées – Année 2016

7             Rapport annuel 2015 du Syndicat Intercommunal de la Danse et de la Musique de la Corniche des Maures (SIDAMCM)

8             Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire

 

               FINANCES

9             Adoption du compte de gestion 2016 de la Commune

10           Adoption du compte administratif 2016 de la Commune

11           Budget principal – Affectation du résultat de l’exercice 2016

12           Budget annexe du service de l’eau – Adoption du compte de gestion de l’année 2016

13           Budget annexe du service de l’eau – Adoption du compte administratif de l’année 2016

14           Budget annexe de l’eau – Affectation définitive du résultat de l’année 2016

15           Budget annexe du service de l’assainissement – Adoption du compte de gestion de l’année 2016

16           Budget annexe du service de l’assainissement – Adoption du compte administratif de l’année 2016

17           Budget annexe de l’assainissement – Affectation définitive du résultat de l’année 2016

18           Régie du Port – Adoption du compte de gestion de l’année 2016

19           Régie du Port – Adoption du compte administratif de l’année 2016

20           Budget de la régie du port – Affectation définitive du résultat de l’année 2016

21           Fixation des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2017

22           Régie du Port – Décision budgétaire modificative n° 1

23           Régie du Port – Modalités d’amortissement des immobilisations

24           Demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA et du Département du Var pour les travaux de rénovation de la zone commerciale du port

25           Admission en non-valeur de créances éteintes

26           Détermination du montant de la part variable 2016 de la zone commerciale du port

27           Régie du Port – Charges amodiataires du port

28           Exonération des redevances d’amarrage pour la Whale’s Cup et l’Escale des Voies

29           Tarifs d’inscription à la Fourmigue Cup 2017

30           Modification des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués

 

                PERSONNEL

31           Délibération instituant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel (RIFSEEP) pour le cadre d’emplois des rédacteurs, des techniciens, des animateurs et des éducateurs des activités physiques et sportives

32           Prise en charge financière du permis mer côtier dans le cadre de la préparation à la formation de moniteur de voile d’un adhérent de l’école de voile municipale

33           Dérogation relative au contingent des heures supplémentaires au service Animation et pour les agents du C.T.M.

34           Adoption du règlement intérieur du personnel du service Jeunesse et Sports

35           Création d’un poste suite à inscription sur liste d’aptitude

36           Régie du Port – Augmentation de l’indice d’un agent

 

                URBANISME ET TRAVAUX

37           Avenant n° 1 au marché d’aménagement de la crèche et de l’école Marc Legouhy

38           Autorisation donnée à la Société Progéréal à déposer un permis de construire sur les parcelles cadastrées BV 232 et BV 237.

 

 

 

 

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