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Conseil municipal mercredi 1er mars 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 1ER MARS 2017 A 19 H 00 A L’HOTEL DE VILLE

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1. Délégation de service public pour l’exploitation des plages – Choix du délégataire – Plage du Centre-Ville – Lot 5
2. Adhésion de la commune au Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées Alpes Méditerranée (SICTIAM)
3. Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire

FINANCES

4. Dégrèvement partiel de la redevance d’affermage de la délégation de service public du golf 3 trous
5. Rectification d’erreur matérielle – Délibération n°2017016 du 31 janvier 2017 portant attribution de subventions aux associations pour le Corso fleuri 2017
6. Adhésion à la Fondation du Patrimoine – Année 2017
7. Budget principal – Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2016
8. Adoption du budget primitif 2017 de la Commune
9. Budget annexe de l’eau – Reprise anticipée du résultat de l’année 2016
10. Budget annexe du service de l’eau – Adoption du budget primitif 2017
11. Budget annexe du service de l’assainissement – Reprise anticipée du résultat de l’année 2016
12. Budget annexe du service de l’assainissement – Adoption du budget primitif 2017
13. Régie du Port – Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2016
14. Régie du Port – Adoption du budget primitif de l’année 2017
15. Régie du Port – Exonération des redevances d’amarrage pour le Trophée SNSM 2017
16. Régie du Port – Attribution d’une subvention au Yacht Club du Lavandou
17. Régie du Port – Admission en créances éteintes
18. Régie du Port – Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables
19. Régie du Port – Reprise partielle de la provision pour risques et charges
20. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Var pour le Corso fleuri 2017

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