SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 6 février 2023 à 19h00 A l’ Espace Culturel
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE | |
1 | Délégation de service public du golf trois trous, du « pro-shop » et du snack attenant – Engagement de la procédure |
2 | Bail commercial local Rose des Vents – Modification de la délibération du 19 décembre 2013 |
3 | Fixation des dates de la saison balnéaire 2023 |
4 | Incorporation de voies à Aiguebelle – Lancement de l’enquête publique |
5 | Adoption de la charte forestière de territoire du massif des Maures |
6 | Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire |
FINANCES | |
7 | Débat d’orientations budgétaires – Exercice 2023 – Budget principal |
8 | Budget annexe de l’eau – Débat d’orientations budgétaires – Exercice 2023 |
9 | Budget annexe de l’assainissement – Débat d’orientations budgétaires – Exercice 2023 |
10 | Attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2023 |
11 | Attribution de subventions aux associations – Corso fleuri 2023 |
12 | Versement d’une subvention exceptionnelle au Comité de Jumelage |
13 | Suppression du partage de la taxe d’aménagement |
14 | Prise en charge de frais sur le budget communal |
PORT DE PLAISANCE | |
15 | Port – Débat d’orientations budgétaires – Exercice 2023 |
16 | Délimitation administrative du port du Lavandou |
17 | Remboursement du différentiel des impôts fonciers pour la société Lavandou Carénage |
18 | Fixation des conditions de délivrance d’une nouvelle autorisation d’occupation temporaire du local de 50 m2 situé sur le port à la SARL Lavandou Accastillage |
19 | Exonération des redevances d’amarrage pour le Trophée SNSM 2023 |
20 | Exonération de la redevance d’amarrage pour la vedette de la station de la S.N.S.M du Lavandou |
21 | Attribution d’une subvention exceptionnelle au Yacht Club du Lavandou |
22 | Changement d’un représentant au Conseil d’exploitation de la régie du port |
23 | Port – Recrutement d’un agent d’accueil en contrat à durée déterminée |
24 | Création de postes saisonniers pour le port |
URBANISME ET TRAVAUX | |
25 | Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour signer une autorisation d’urbanisme délivrée à Monsieur le Maire (art. L 422-7 du code de l’urbanisme) |