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Conseil municipal du mardi 25 mai 2021

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

mardi 25 mai 2021 à 19 h 00 A L’HOTEL DE VILLE

ORDRE DU JOUR

 

 

 

 

ADMINISTRATION GENERALE
1 Adoption du schéma communal de DECI (Défense Extérieure de lutte Contre l’Incendie)
2 Adoption de la convention pour le logement des travailleurs saisonniers
3 Demande d’attribution de codes RIVOLI suite à la numérotation des voies de la commune du Lavandou
4 Retrait de la commune de Nans-les-Pins du SIVAAD
5 Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
6 Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de l’eau
7 Rapport d’activités de l’EPIC Office de Tourisme pour l’année 2020
8 Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire
 

FINANCES

9 Adoption du compte administratif 2020 de la Commune
10 Adoption du compte de gestion 2020 de la Commune
11 Bilan des acquisitions et cessions pour l’exercice 2020
12 Budget principal – Décision budgétaire modificative n°1
13 Budget annexe de l’assainissement – Décision budgétaire modificative n° 1
14 Dissolution du budget annexe “Transport”
15 Adoption du budget primitif 2021 de l’EPIC Office de Tourisme
16 Crise sanitaire Covid 19 – Exonération partielle de la redevance des délégataires des plages pour l’année 2021
17 Crise sanitaire COVID 19 – Exonération partielle des droits d’occupation pour les terrasses situées sur le domaine public pour l’année 2021
18 Taxe foncière sur les propriétés bâties – Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
19 Fixation de la taxe de séjour applicable à compter du 1er janvier 2022
20 Avenant à une garantie d’emprunt accordée par la commune à S.F.H.E. (Groupe Arcade)
21 Miss Lavandou 2020 – Modification de la dotation de la gagnante
 

PORT DE PLAISANCE

22 Crise sanitaire COVID 19 – Budget du port – Exonération partielle des droits d’occupation pour les terrasses situées sur le domaine public pour l’année 2021
 

PERSONNEL

23 Tableau des effectifs – Création d’un poste d’ETAPS
24 Accueil de loisirs – Fixation de la rémunération des stagiaires BAFA

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