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Conseil municipal du mercredi 14 septembre 2022

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 14 septembre 2022 à 19h00 A L’HOTEL DE VILLE

   ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE
1 Bilan provisoire de la saison touristique
2 Mesures de sobriété énergétique et d’économies de la ressource en eau
3 Délégation de service public pour l’exploitation du petit train routier touristique – Engagement de la procédure
4 Cession de la parcelle cadastrée section AV n°225 située à Aiguebelle
5 Cession du lot A de la parcelle cadastrée section AY n°251 située à Aiguebelle
6 Cession de la parcelle cadastrée section BI n°174 située à Saint-Clair
7 Cession de sept emplacements de stationnement situés au sous-sol de l’Espace Culturel et prise en charge des frais y afférents
8 Convention d’objectifs avec l’Office de Tourisme
9 Rapport annuel du délégataire 2021- Service de l’assainissement
10 Rapport annuel du délégataire 2021 – Service de l’eau potable
11 Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
12 Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de l’eau
13 Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire
INTERCOMMUNALITE
14 Demande de retrait de la commune de Beaufort sur Doron du SIDEVAR – Réitération de la demande du Lavandou de quitter le Syndicat
15 Rapport d’activités 2021 du Syndicat des Communes du Littoral Varois
FINANCES
16 Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune
17 Assujettissement au régime fiscal de la TVA du complexe cinématographique
18 Décision budgétaire modificative n° 1 – Budget principal
19 Octroi d’une subvention à l’association départementale OCCE (Office Central de la Coopération à l’Ecole)
PORT DE PLAISANCE
20 Changement d’un représentant au Conseil d’exploitation de la régie du port
21 Relevé provisoire des résultats d’exploitation du budget de la régie du port
22 Port de plaisance – Admission en créances éteintes
23 Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables sur le budget du Port
24 Emission de titres exécutoires d’indemnités d’occupation du domaine public artificiel – Zone commerciale du port
25 Exonération des redevances d’amarrage pour une action de formation de l’Union Française des Centres de Vacances et de Loisirs PACA Corse « Initiation aux métiers du nautisme, de l’animation et de la voile en région Sud »
URBANISME ET TRAVAUX
26 Travaux relatifs à la DECI (Défense Extérieure de lutte Contre l’Incendie) – Présentation du phasage
27 Avis sur l’Enquête Publique relative à la demande de création d’un déversoir d’orage de la station d’épuration (STEP) du Batailler située sur la Commune de Bormes les Mimosas
28 Compte-rendu annuel de la concession d’aménagement « Eco quartier Le Village »
PERSONNEL
29 Modification du tableau des effectifs

 

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