SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 14 septembre 2022 à 19h00 A L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE | |
1 | Bilan provisoire de la saison touristique |
2 | Mesures de sobriété énergétique et d’économies de la ressource en eau |
3 | Délégation de service public pour l’exploitation du petit train routier touristique – Engagement de la procédure |
4 | Cession de la parcelle cadastrée section AV n°225 située à Aiguebelle |
5 | Cession du lot A de la parcelle cadastrée section AY n°251 située à Aiguebelle |
6 | Cession de la parcelle cadastrée section BI n°174 située à Saint-Clair |
7 | Cession de sept emplacements de stationnement situés au sous-sol de l’Espace Culturel et prise en charge des frais y afférents |
8 | Convention d’objectifs avec l’Office de Tourisme |
9 | Rapport annuel du délégataire 2021- Service de l’assainissement |
10 | Rapport annuel du délégataire 2021 – Service de l’eau potable |
11 | Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement |
12 | Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de l’eau |
13 | Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire |
INTERCOMMUNALITE | |
14 | Demande de retrait de la commune de Beaufort sur Doron du SIDEVAR – Réitération de la demande du Lavandou de quitter le Syndicat |
15 | Rapport d’activités 2021 du Syndicat des Communes du Littoral Varois |
FINANCES | |
16 | Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune |
17 | Assujettissement au régime fiscal de la TVA du complexe cinématographique |
18 | Décision budgétaire modificative n° 1 – Budget principal |
19 | Octroi d’une subvention à l’association départementale OCCE (Office Central de la Coopération à l’Ecole) |
PORT DE PLAISANCE | |
20 | Changement d’un représentant au Conseil d’exploitation de la régie du port |
21 | Relevé provisoire des résultats d’exploitation du budget de la régie du port |
22 | Port de plaisance – Admission en créances éteintes |
23 | Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables sur le budget du Port |
24 | Emission de titres exécutoires d’indemnités d’occupation du domaine public artificiel – Zone commerciale du port |
25 | Exonération des redevances d’amarrage pour une action de formation de l’Union Française des Centres de Vacances et de Loisirs PACA Corse « Initiation aux métiers du nautisme, de l’animation et de la voile en région Sud » |
URBANISME ET TRAVAUX | |
26 | Travaux relatifs à la DECI (Défense Extérieure de lutte Contre l’Incendie) – Présentation du phasage |
27 | Avis sur l’Enquête Publique relative à la demande de création d’un déversoir d’orage de la station d’épuration (STEP) du Batailler située sur la Commune de Bormes les Mimosas |
28 | Compte-rendu annuel de la concession d’aménagement « Eco quartier Le Village » |
PERSONNEL | |
29 | Modification du tableau des effectifs |