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Conseil municipal du mercredi 24 mai 2023

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 24 mai 2023 à 19h00 a l’ Espace Culturel

  ORDRE DU JOUR

 

 

 

ADMINISTRATION GENERALE
1 Délégation de service public – Exploitation d’un petit train routier touristique – Choix du délégataire
2 Délégation de service public du golf trois trous et du club-house – Relance d’une nouvelle procédure
3 Convention d’exploitation du lot n° 1 de la plage naturelle de Cavalière pour la saison 2023 – Société Domaine de Cavalière
4 Mise en place d’une Zone de Mouillage et d’Equipements Légers (ZMEL) dans l’Anse de Cavalière
5 Sollicitation auprès des services de la DDTM du Var de l’attribution d’une concession d’utilisation du Domaine Public Maritime pour le maintien des digues sous-marines au droit de la plage naturelle de Cavalière
6 Procédure de distraction relevant du régime forestier des parcelles communales cadastrées section G n°1590, G n° 1895 et D n°2281
7 Dérogation au droit d’opposition à la collecte.du numéro d’immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant
8 Avis sur la modification des tarifs du cinéma Le Grand Bleu
9 Rapport d’activités de l’EPIC Office de Tourisme pour l’année 2022
10 Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire
FINANCES
11 Adoption du compte financier unique de l’année 2022 du budget principal
12 Budget principal – Affectation du résultat de l’exercice 2022
13 Adoption du compte financier unique de l’année 2022 du budget annexe de l’eau potable
14 Budget annexe du service de l’eau – Affectation du résultat de l’exercice 2022
15 Adoption du compte financier unique de l’année 2022 du budget annexe de l’assainissement
16 Budget annexe de l’assainissement – Affectation du résultat de l’année 2022
17 Adoption du budget primitif 2023 de l’EPIC Office de Tourisme
18 Fixation de la taxe de séjour applicable à compter du 1er janvier 2024
19 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Leï Reinaïres »
20 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Handball Bormes – Le Lavandou – La Londe
21 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Ateliers des Arts Plastiques »
22 Budget principal – Admission en non-valeur de créances éteintes
PORT DE PLAISANCE
23 Adoption du compte financier unique du budget annexe du port
24 Engagement d’une procédure de délégation de service public de transport maritime de passagers et de fret entre la commune et les îles d’Or
PERSONNEL
25 Modification du tableau des effectifs – Création de poste
26 Contrat d’apprentissage – Espaces verts et cuisine centrale
URBANISME ET TRAVAUX
27 Création d’une portion d’agglomération sur la RD 559 à Pramousquier

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