SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 24 mai 2023 à 19h00 a l’ Espace Culturel
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE | |
1 | Délégation de service public – Exploitation d’un petit train routier touristique – Choix du délégataire |
2 | Délégation de service public du golf trois trous et du club-house – Relance d’une nouvelle procédure |
3 | Convention d’exploitation du lot n° 1 de la plage naturelle de Cavalière pour la saison 2023 – Société Domaine de Cavalière |
4 | Mise en place d’une Zone de Mouillage et d’Equipements Légers (ZMEL) dans l’Anse de Cavalière |
5 | Sollicitation auprès des services de la DDTM du Var de l’attribution d’une concession d’utilisation du Domaine Public Maritime pour le maintien des digues sous-marines au droit de la plage naturelle de Cavalière |
6 | Procédure de distraction relevant du régime forestier des parcelles communales cadastrées section G n°1590, G n° 1895 et D n°2281 |
7 | Dérogation au droit d’opposition à la collecte.du numéro d’immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant |
8 | Avis sur la modification des tarifs du cinéma Le Grand Bleu |
9 | Rapport d’activités de l’EPIC Office de Tourisme pour l’année 2022 |
10 | Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire |
FINANCES | |
11 | Adoption du compte financier unique de l’année 2022 du budget principal |
12 | Budget principal – Affectation du résultat de l’exercice 2022 |
13 | Adoption du compte financier unique de l’année 2022 du budget annexe de l’eau potable |
14 | Budget annexe du service de l’eau – Affectation du résultat de l’exercice 2022 |
15 | Adoption du compte financier unique de l’année 2022 du budget annexe de l’assainissement |
16 | Budget annexe de l’assainissement – Affectation du résultat de l’année 2022 |
17 | Adoption du budget primitif 2023 de l’EPIC Office de Tourisme |
18 | Fixation de la taxe de séjour applicable à compter du 1er janvier 2024 |
19 | Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Leï Reinaïres » |
20 | Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Handball Bormes – Le Lavandou – La Londe |
21 | Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Ateliers des Arts Plastiques » |
22 | Budget principal – Admission en non-valeur de créances éteintes |
PORT DE PLAISANCE | |
23 | Adoption du compte financier unique du budget annexe du port |
24 | Engagement d’une procédure de délégation de service public de transport maritime de passagers et de fret entre la commune et les îles d’Or |
PERSONNEL | |
25 | Modification du tableau des effectifs – Création de poste |
26 | Contrat d’apprentissage – Espaces verts et cuisine centrale |
URBANISME ET TRAVAUX | |
27 | Création d’une portion d’agglomération sur la RD 559 à Pramousquier |