Conseil municipal du mercredi 29 mars 2023

Mar 24, 2023, 8:51 AM

1740

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

	*ADMINISTRATION GENERALE*
1	Engagement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation des services de l’eau potable et de l’assainissement
2	Attribution du lot n°2 de la plage naturelle d’Aiguebelle
3	Acquisition de la parcelle cadastrée section BV n°284 à VAR HABITAT
4	Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire
	*FINANCES*
5	Fixation des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2023
6	Bilan des acquisitions et cessions sur l’exercice 2022
7	Budget participatif – Création et adoption du règlement
8	Budget annexe de l’eau – Reprise anticipée du résultat de l’année 2022
9	Budget annexe du service de l’eau – Adoption du budget primitif 2023
10	Budget annexe du service de l’assainissement – Reprise anticipée du résultat de l’année 2022
11	Budget annexe du service de l’assainissement – Adoption du budget primitif 2023
	*PORT DE PLAISANCE*
12	Budget du Port – Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2022
13	Adoption du budget primitif de l’année 2023 du port
14	Déclaration environnementale du port du Lavandou
15	Charges amodiataires du port au titre de l’année 2022
16	Détermination du montant de la part variable 2022 de la zone commerciale du port
17	Fixation de la redevance 2023 de la SA Vildor
	*PERSONNEL*
18	Modification du tableau des effectifs – Création de poste