SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 30 novembre 2022 à 19h00 A L’ HÔTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE | |
1 | Adoption d’une charte d’engagement en faveur de la préservation des banquettes de posidonie sur les plages – Région PACA |
2 | Rapport annuel des plages – Année 2022 |
3 | Dérogation au repos dominical pour l’année 2023 – Avis du Conseil Municipal |
4 | Approbation et autorisation de signature d’un protocole d’accord avec la Société SFR FIBRE SAS relatif à la fixation de la date de fin de deux conventions conclues avec TDF |
5 | Election de Miss Lavandou 2023 – Fixation des dotations |
6 | Exploitation du parking de Cavalière – Dernière année avant reprise en régie |
7 | Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire |
FINANCES | |
8 | Partage de la taxe d’aménagement |
9 | Décision budgétaire modificative n° 2- Budget principal |
10 | Indemnisation de l’association Culture Plus |
11 | Attribution d’une subvention complémentaire au Centre Communal d’Action Sociale et à la Caisse des Ecoles |
12 | Attribution de subventions au Centre Communal d’Action Sociale et à la Caisse des Ecoles pour l’année 2023 |
13 | Adoption des tarifs communaux |
14 | Budget principal – Autorisation de dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2023 |
15 | Budget annexe de l’eau – Autorisation de dépenses avant l’adoption du budget primitif de l’exercice 2023 |
16 | Budget annexe de l’assainissement – Autorisation de dépenses avant l’adoption du budget primitif de l’exercice 2023 |
PORT DE PLAISANCE | |
17 | Port – Décision budgétaire modificative n° 1 |
18 | Port de plaisance – Autorisation de dépenses avant l’adoption du budget primitif de l’exercice 2023 |
19 | Rapport annuel 2021 du délégataire pour la concession des superstructures portuaires |
20 | Tarifs portuaires et de stationnement – Année 2023 |
21 | Fixation de la redevance 2022 de la SA Vildor |
22 | Convention avec l’association « La Girelle » pour l’année 2023 |
PERSONNEL | |
23 | Modification du tableau des effectifs – Création de postes |
24 | Recensement général de la population 2023 : Détermination du nombre d’agents recenseurs et modalités de rémunération |
25 | Tableau des effectifs – Recrutement d’emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d’activité – Année 2023 |
26 | Participation financière de la collectivité à la mutuelle des agents de la commune – Modification |
27 | Prise en charge financière par la Commune de la formation au BNSSA |
28 | Recrutement supplémentaire pour le fonctionnement des études surveillées à l’école primaire Marc Legouhy |