Conseil municipal du vendredi 22 septembre 2023

Sep 20, 2023, 3:42 PM

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SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

	*ADMINISTRATION GENERALE*
1	Mise en œuvre d’une digue sous-marine pour la protection de la plage naturelle du Centre-Ville
2	Modification du prix de vente des emplacements pour deux roues dans le parking de l’Espace Culturel
3	Rétrocession à la commune d’une concession funéraire
4	Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau
5	Rapport annuel du délégataire 2022 – Service de l’eau potable
6	Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
7	Rapport annuel du délégataire 2022 – Service de l’assainissement
8	Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire
	*INTERCOMMUNALITÉ*
9	Avenant n° 4 à la convention de mise à disposition de services avec la Communauté de Communes Méditerranée Porte des Maures
10	Rapport d’activité 2022 du Syndicat des Communes du Littoral Varois
	*FINANCES*
11	Majoration de la cotisation de taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés
	*PORT DE PLAISANCE*
12	Relevé provisoire des résultats d’exploitation du budget de la régie du port
13	Port – Emission d’un titre exécutoire pour l’exercice 2023 – Indemnités pour occupation irrégulière du domaine public artificiel
14	Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables sur le budget du Port
15	Rapport annuel 2022 du délégataire pour la concession des superstructures portuaires