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Conseil municipal Lundi 25 juin 2018

Retrouvez ci-dessous en téléchargement l’ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du lundi 25 juin, à 19H00 à l’Hôtel de Ville.

 

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

lundi 25 juin 2018 à 19 h 00 A L’HOTEL DE VILLE

 

ORDRE DU JOUR

 

  ADMINISTRATION GENERALE
1 Création d’un complexe cinéma trois salles – Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour déposer le dossier auprès de la C.D.A.C.
2 Exploitation en régie d’un complexe cinématographique
3 Délégation de Service Public relative à la gestion d’un complexe cinématographique – Lancement de la procédure
4 Délégation de service public pour l’exploitation des lots 3 et 4 de la plage du centre-ville – Engagement de la procédure
5 Instauration d’un régime d’autorisation de changement d’usage des locaux d’habitation prévu aux articles L. 631-7 et suivant du Code de la Construction et de l’Habitation
6 Signature du contrat enfance 2018 – 2022
7 Convention Hélisurface DZ de Cavalière – Renouvellement
8 Mise à disposition d’un local forestier à l’association Lou Pardigaou
9 Lavandou Espace Jeunes – Organisation d’un séjour – Modification
10 Rétrocession à la commune d’une concession funéraire
11 Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées – Année 2017
12 Rapport d’activités de l’EPIC Office de Tourisme pour l’année 2017
13 Rapport annuel du délégataire pour le service de l’eau pour l’année 2017
14 Rapport annuel du délégataire pour le service de l’assainissement pour l’année 2017
15 Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire
  INTERCOMMUNALITE
16 Modification des statuts du SIDAMCM
17 SIVAAD – Adhésion de la commune de Châteaudouble
  FINANCES
18 Acquisition foncière – Parcelles cadastrées section D n°415, 416, 685, 686, 687, AA n°2, 3, 4 et AB n°2 – Quartier de CAVALIERE
19 Décision budgétaire modificative n°1 – Budget principal
20 Adoption des tarifs des repas confectionnés par le restaurant scolaire
21 Fixation des tarifs de la taxe de séjour applicable à compter du 1er janvier 2019
22 Adoption du budget primitif 2018 de l’EPIC Office de Tourisme
23 Prise en charge de frais sur le budget communal
PORT DE PLAISANCE
24 Port – Décision budgétaire modificative n° 1
25 Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables sur le budget du Port
26 Fixation de la redevance 2018 de la SA Vildor
27 Exonération des redevances d’amarrage pour la vedette SNS 251
28 Création de postes saisonniers pour le port
  PERSONNEL
29 Création d’emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d’activité
30 Elections professionnelles – Fonction Publique Territoriale

 

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