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Conseil municipal Mercredi 8 juillet 2020

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

mercredi 8 juillet 2020 à 19 h 00 A L’HOTEL DE VILLE

ORDRE DU JOUR

 

 

 

 

ADMINISTRATION GENERALE
1 Détermination du nombre des commissions d’instruction – Constitution et désignation des membres
2 Election de la Commission d’Appel d’Offres
3 Election de la commission de délégation de service public
4 Désignation des membres de la commission de contrôle électoral
5 Désignation des délégués de la Commune au Conseil d’exploitation de la régie du Port
6 Désignation des délégués de la Commune au sein du Conseil d’Administration du C.C.A.S.
7 Désignation des délégués de la Commune pour siéger à la commission d’attribution des logements de Var Habitat et de la S.F.H.E.
8 Désignation des délégués de la Commune auprès du Comité de la Caisse des Ecoles
9 Désignation des délégués auprès du Comité de Direction de l’EPIC Office de Tourisme
10 Désignation des membres de la commission communale d’accessibilité pour handicapés
11 Désignation des délégués de la ville au sein du conseil d’administration du Comité de Jumelage
12 Désignation des représentants de la Commune du Lavandou au sein de l’association des communes forestières du Var
13 Constitution de la commission communale des impôts directs
14 Désignation du correspondant Défense de la Commune
15

 

Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire

 

INTERCOMMUNALITE
16 Désignation des représentants de la Commune du Lavandou auprès du SIVOM Bormes/La Londe/Le Lavandou
17 Désignation des délégués de la Commune auprès du Syndicat Mixte Départemental d’Electricité du Var
18 Désignation des délégués de la Commune auprès du Syndicat des Communes du Littoral Varois
19 Désignation des délégués de la Commune auprès du Syndicat Intercommunal Varois d’Aide aux Achats Divers
20 Désignation des délégués à la Commission d’Appel d’Offres du SIVAAD et adoption de la convention constitutive du groupement de commandes
21 Désignation des délégués de la Commune auprès du Syndicat Intercommunal de danse et de musique de la corniche des Maures
22 Désignation des délégués de la Commune auprès du Syndicat Intercommunal d’Assainissement Le Lavandou – Le Rayol (SIA)
23 Désignation des délégués de la Commune auprès du Syndicat Intercommunal d’alimentation en eau des communes de La Seyne et de la région Est de Toulon
24 Désignation des délégués de la Commune auprès du Syndicat Intercommunal pour le développement des vacances rurales et familiales
25

 

Désignation des délégués de la Commune auprès du Syndicat Mixte du massif des Maures

 

FINANCES
26 Fixation des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
27 Fixation des indemnités de représentation de Monsieur le Maire
28 Crise sanitaire COVID 19 – Approbation du plan de relance économique – Budget communal et budget du port
29 Crise sanitaire COVID 19 – Exonération des droits d’occupation pour les terrasses situées sur le domaine public
30 Crise sanitaire Covid 19 – Exonération partielle de la redevance des délégataires des plages
31

 

Crise sanitaire COVID 19 – Différé partiel des amortissements des immobilisations pour l’année 2020

 

PORT DE PLAISANCE
32 Crise sanitaire COVID 19 – Différé partiel des amortissements des immobilisations du budget du port pour l’année 2020
33 Crise sanitaire COVID 19 – Exonération partielle des redevances d’amarrage des professionnels du nautisme
34 Crise sanitaire COVID 19 – Budget du port – Exonération des droits d’occupation pour les terrasses situées sur le domaine public
35 Crise sanitaire COVID 19 – Exonération partielle de la redevance sur les passagers des navires de commerce
36

 

Crise sanitaire COVID 19 – Redevance d’amarrage SA Vildor – Exonération totale

 

PERSONNEL
37 Prime exceptionnelle COVID 19

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