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Conseil municipal Vendredi 10 juillet 2020

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

vendredi 10 juillet 2020 à 19h00 A L’HOTEL DE VILLE

ORDRE DU JOUR

 

 

 

 

ADMINISTRATION GENERALE
1 Election des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
2 Délégation de service public pour l’exploitation du club-house du Tennis Club du Lavandou – Procédure déclarée infructueuse – Négociation directe
3 Renouvellement de la concession Etat/Commune – Plage du Centre-Ville.
4 Acquisition de l’accès à la plage de Pramousquier sur les parcelles cadastrées section AK n°124 et 125.
5 Cession d’emplacements de stationnement situés au sous-sol de l’Espace Culturel (Volume 1) et prise en charge des frais y afférents
6 Convention d’objectifs avec le CAUE du Var
7 Marchés de prestations d’assurances – Adhésion à un groupement de commandes
8

 

Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées – Année 2019

 

FINANCES
9 Fixation des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2020
10 Adoption du compte administratif 2019 de la Commune
11 Adoption du compte de gestion 2019 de la Commune
12 Budget principal – Affectation du résultat de l’exercice 2019
13 Bilan des cessions et des acquisitions – 2019
14 Décision budgétaire modificative n°1 – Budget principal
15 Budget annexe du service de l’eau – Adoption du compte administratif de l’année 2019
16 Budget annexe du service de l’eau – Adoption du compte de gestion de l’année 2019
17 Budget annexe du service de l’eau – Affectation du résultat de l’exercice 2019
18 Budget annexe du service de l’eau potable – Décision budgétaire modificative n° 1
19 Budget annexe du service de l’assainissement – Adoption du compte administratif de l’année 2019
20 Budget annexe du service de l’assainissement – Adoption du compte de gestion de l’année 2019
21 Budget annexe de l’assainissement – Affectation du résultat de l’année 2019
22 Budget annexe de l’assainissement – Décision budgétaire modificative n° 1
23 Budget principal – Admission en non-valeur de créances éteintes
24 PAE Village – Actualisation des participations
25 Réévaluation du montant de la redevance d’occupation du Domaine public pour l’exploitation de la grande roue sur l’année 2020
26

 

Attribution de subventions exceptionnelles à des associations

 

PORT DE PLAISANCE
27 Charges amodiataires du port au titre de l’année 2019
28 Détermination du montant de la part variable 2019 de la zone commerciale du port
29 Adoption du compte administratif de l’année 2019 du port
30 Adoption du compte de gestion de l’année 2019 du port
31 Budget du port – Affectation du résultat de l’année 2019
32 Port – Décision budgétaire modificative n° 1
33 Exonération de la redevance d’amarrage pour la vedette de la station de la S.N.S.M du Lavandou
34

 

Création de postes saisonniers pour le port

 

PERSONNEL
35 Dérogation relative au contingent des heures supplémentaires
36 Mise à disposition de fonctionnaires au profit du S.I.A. Le Lavandou/Le Rayol et du Syndicat des Communes du Littoral Varois

 

 

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