Conseil municipal Vendredi 10 juillet 2020

Service communication

Juil 9, 2020, 10:00

inConseil Municipal, Informations aux lavandourains

1860

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

vendredi 10 juillet 2020 à 19h00 A L’HOTEL DE VILLE

ORDRE DU JOUR

	*ADMINISTRATION GENERALE*
1	Election des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
2	Délégation de service public pour l’exploitation du club-house du Tennis Club du Lavandou – Procédure déclarée infructueuse – Négociation directe
3	Renouvellement de la concession Etat/Commune – Plage du Centre-Ville.
4	Acquisition de l’accès à la plage de Pramousquier sur les parcelles cadastrées section AK n°124 et 125.
5	Cession d’emplacements de stationnement situés au sous-sol de l’Espace Culturel (Volume 1) et prise en charge des frais y afférents
6	Convention d’objectifs avec le CAUE du Var
7	Marchés de prestations d’assurances – Adhésion à un groupement de commandes
8	Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées – Année 2019
	*FINANCES*
9	Fixation des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2020
10	Adoption du compte administratif 2019 de la Commune
11	Adoption du compte de gestion 2019 de la Commune
12	Budget principal – Affectation du résultat de l’exercice 2019
13	Bilan des cessions et des acquisitions – 2019
14	Décision budgétaire modificative n°1 – Budget principal
15	Budget annexe du service de l’eau – Adoption du compte administratif de l’année 2019
16	Budget annexe du service de l’eau – Adoption du compte de gestion de l’année 2019
17	Budget annexe du service de l’eau – Affectation du résultat de l’exercice 2019
18	Budget annexe du service de l’eau potable – Décision budgétaire modificative n° 1
19	Budget annexe du service de l’assainissement – Adoption du compte administratif de l’année 2019
20	Budget annexe du service de l’assainissement – Adoption du compte de gestion de l’année 2019
21	Budget annexe de l’assainissement – Affectation du résultat de l’année 2019
22	Budget annexe de l’assainissement – Décision budgétaire modificative n° 1
23	Budget principal – Admission en non-valeur de créances éteintes
24	PAE Village – Actualisation des participations
25	Réévaluation du montant de la redevance d’occupation du Domaine public pour l’exploitation de la grande roue sur l’année 2020
26	Attribution de subventions exceptionnelles à des associations
	*PORT DE PLAISANCE*
27	Charges amodiataires du port au titre de l’année 2019
28	Détermination du montant de la part variable 2019 de la zone commerciale du port
29	Adoption du compte administratif de l’année 2019 du port
30	Adoption du compte de gestion de l’année 2019 du port
31	Budget du port – Affectation du résultat de l’année 2019
32	Port – Décision budgétaire modificative n° 1
33	Exonération de la redevance d’amarrage pour la vedette de la station de la S.N.S.M du Lavandou
34	Création de postes saisonniers pour le port
	*PERSONNEL*
35	Dérogation relative au contingent des heures supplémentaires
36	Mise à disposition de fonctionnaires au profit du S.I.A. Le Lavandou/Le Rayol et du Syndicat des Communes du Littoral Varois