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Conseil municipal mardi 6 décembre 2016

 

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 6 décembre 2016 à 19 h 00 à l’Hôtel de Ville

 

ORDRE DU JOUR

 

 

ADMINISTRATION GENERALE

1/ Définition des conditions d’attribution des autorisations d’occupation temporaire sur la zone commerciale du port
2/ Création d’une servitude de passage sur la parcelle cadastrée section BR n°45
3/ Organisation de séjours en 2017 dans le cadre de l’Accueil de Loisirs – Conventions à intervenir
4/ Rapport d’activités de l’année 2015 de la Communauté de Communes Méditerranée Porte des Maures
5/ Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire

 


FINANCES

6/ Modification du montant de l’attribution de compensation versée à la commune par la communauté de communes Méditerranée Porte des Maures
7/ Modification de la subvention allouée à la Caisse des Ecoles pour l’année 2016
8/ Budget principal – Décision budgétaire modificative n° 3
9/ Régie du Port – Emission de titres exécutoires pour l’exercice 2016 – Indemnités pour occupation irrégulière du domaine public artificiel
10/ Attribution de subventions au Centre Communal d’Action Sociale et à la Caisse des Ecoles pour l’année 2017
11/ Budget principal – Autorisation de dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2017
12/ Budget annexe de l’assainissement – Autorisation de dépenses avant l’adoption du budget primitif de l’exercice 2017
13/ Budget annexe de l’eau – Autorisation de dépenses avant l’adoption du budget primitif de l’exercice 2017
14/ Régie du Port – Autorisation de dépenses avant l’adoption du budget primitif de l’exercice 2017
15/ Convention avec l’association « La Girelle » pour l’année 2017
16/ Régie du Port – Tarifs portuaires et de stationnement – Année 2017
17/ Prise en charge de frais sur le budget communal

PERSONNEL

18/ Recensement général de la population 2017 : Détermination du nombre d’agents recenseurs et modalités de rémunération
19/ Modification du tableau des effectifs – Transformation de postes
20/ Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste permanent de catégorie C
21/ Recrutement de vacataires pour le service Animation-Festivités
22/ Recours aux agents contractuels
23/ Régie du Port – Augmentation de l’indice d’un agent

 

 

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