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Arrêtés Municipaux

Retrouvez ci-dessous la liste des arrêtés municipaux à télécharger en PDF :

 Arrêté municipal ST 57-2023 du 31/01/2023 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Avenue Maréchal Juin – Parking du Posidonia

 Arrêté municipal ST 56-2023 du 31/01/2023 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 135 Avenue du Capitaine Ducourneau

 Arrêté municipal ST 55-2023 du 31/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Chemin de l’Aragail

 Arrêté municipal ST 54-2023 du 31/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 195 Rue Saint Pons

 Arrêté municipal ST 53-2023 du 31/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue du Pilon de Saint Clair

 Arrêté municipal ST 52-2023 du 30/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Quai Gabriel Péri – Quai Baptistin Pins

 Arrêté municipal ST 51-2023 du 30/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Quai Gabriel Péri – Quai Baptistin Pins

 Arrêté municipal  AM 202319  du 26/01/2023 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Organisation de vide-greniers – abroge l’arrêté municipal n° 202303

 Arrêté municipal ST 50-2023 du 30/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Traverse de la Ramade

 Arrêté municipal ST 49-2023 du 30/01/2023 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Quai Gabriel Péri

 Arrêté municipal ST 48-2023 du 30/01/2023 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 135 Avenue du capitaine Ducourneau

 Arrêté municipal ST 47-2023 du 27/01/2023 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 19/207 Avenue des Commandos d’Afrique

 Arrêté municipal ST 46-2023 du 27/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue des Cistes – Avenue de la 1ère DFL à Saint Clair

 Arrêté municipal ST 45-2023 du 26/01/2023 : Portant interdiction permanente à la circulation et au stationnement des poids lourds de plus de 19 tonnes et règlementation restrictive de la vitesse de circulation à 30 km/h Boulevard de la Baleine à Saint Clair

 Arrêté municipal  ST 44-2023  du 26/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 26 Avenue des 3 Dauphins – Aiguebelle

 Arrêté municipal  ST 43-2023  du 26/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 86 Avenue du Cap Nègre – Pramousquier

 Arrêté municipal  ST 42-2023  du 26/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 426 Rue Saint Pons – Zone du Batailler

 Arrêté municipal  ST 41-2023  du 25/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue Lou Mistraou – Mini giratoire

 Arrêté municipal  ST 40-2023  du 25/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue Lou Mistraou – Mini giratoire

 Arrêté municipal  ST 39-2023  du 25/01/2023 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 29 Rue des Pierres Précieuses

 Arrêté municipal  AM 202318  du 24/01/2023 : Portant règlementation provisoire de la circulation et du stationnement et mesures de sécurité spécifiques – Organisation du 11 Trail des Trois Dauphins – 7 mai 2023

 Arrêté municipal  ST 38-2023  du 23/01/2023 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 11 Quai Gabriel Péri

 Arrêté municipal  ST 37-2023  du 23/01/2023 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 8 Avenue des Commandos d’Afrique

 Arrêté municipal  ST 36-2023  du 20/01/2023 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 6 Rue Patron Ravello

 Arrêté municipal  ST 35-2023  du 19/01/2023 : Portant interdiction permanente à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes et règlementation restrictive de la vitesse de circulation à 30 km/h Chemin de Curet

 Arrêté municipal  ST 34-2023  du 19/01/2023 : Portant interdiction permanente à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes et règlementation restrictive de la vitesse de circulation à 40 km/h Route des Crêtes

 Arrêté municipal  ST 33-2023  du 18/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 2 Rue de la Rigourette

 Arrêté municipal  ST 32-2023  du 18/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 5 Boulevard des Dryades

 Arrêté municipal  ST 31-2023  du 18/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue de la Baou – Avenue Lou Mistraou

 Arrêté municipal  ST 30-2023  du 18/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Angle Avenue du Pilon de Saint Clair et Avenue de la 1ère DFL

 Arrêté municipal  ST 29-2023  du 18/01/2023 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 135 Avenue du Capitaine Ducourneau

 Arrêté municipal  ST 28-2023  du 18/01/2023 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 518 Avenue du Pilon de St Clair

 Arrêté municipal  ST 27-2023  du 17/01/2023 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 65 Rue du Cannier

 Arrêté municipal  ST 26-2023  du 17/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement et occupation temporaire du domaine public 503 à 520 Avenue Général Bouvet et Rue Calendal

 Arrêté municipal  ST 25-2023  du 16/01/2023 : Abrogation de l’arrêté municipal ST 205-2019 portant règlementation restrictive du stationnement aux véhicules de plus de 3.5 Tonnes et de la circulation aux véhicules de plus de 26 Tonnes

 Arrêté municipal  ST 24-2023  du 13/01/2023 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 11 Avenue du Général de Gaulle

 Arrêté municipal  ST 23-2023  du 13/01/2023 : (modifie, abroge et remplace l’arrêté ST 304-2021) Portant interdiction permanente à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 Tonnes Chemin du Pataras – Chemin des Abeilles

 Arrêté municipal  ST 22-2023  du 12/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 2 Avenue des Plombagos – La Fossette

 Arrêté municipal  ST 21-2023  du 12/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 372 Corniche du Val Fleuri

 Arrêté municipal  ST 20-2023  du 12/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Allée du Ponant

 Arrêté municipal  ST 19-2023  du 12/01/2023 : Portant occupation temporaire du domaine public 135 Avenue du Capitaine Ducourneau

 Arrêté municipal  ST 18-2023  du 12/01/2023 : Portant occupation temporaire du domaine public 135 Avenue du Capitaine Ducourneau

 Arrêté municipal  ST 17-2023  du 11/01/2023 : Portant dérogation à l’arrêté du 1 Octobre 2021 portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes Chemin du Pataras – Chemin des Abeilles

 Arrêté municipal  ST 16-2023  du 11/01/2023 : Portant dérogation à l’arrêté du 1 Octobre 2021 portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes Chemin du Pataras – Chemin des Abeilles

 Arrêté municipal  ST 15-2023  du 11/01/2023 : Portant dérogation à l’arrêté du 1 Octobre 2021 portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes Chemin du Pataras – Chemin des Abeilles

 Arrêté municipal  ST 14-2023  du 11/01/2023 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 21 Avenue des Martyrs de la résistance et 8 Rue de la Rigourette

 Arrêté municipal  ST 13-2023  du 10/01/2023 : Portant règlementation de circulation et fermeture temporaire Avenue Général Bouvet

 Arrêté municipal  ST 12-2023  du 10/01/2023 : Portant occupation temporaire du domaine public 135 Avenue du Capitaine Ducourneau

 Arrêté municipal  ST 11-2023  du 10/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Quai Gabriel Péri – Quai Baptistin Pins

 Arrêté municipal  ST 10-2023  du 09/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Chemin de l’Aragail

 Arrêté municipal  ST 09-2023  du 05/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 518 Avenue du Pilon de Saint Clair

 Arrêté municipal  ST 08-2023  du 05/01/2023 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Avenue de Provence

 Arrêté municipal  ST 07-2023  du 05/01/2023 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 263 Rue du Cannier

 Arrêté municipal  ST 06-2023  du 03/01/2023 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 49 Avenue du Général de Gaulle

 Arrêté municipal  ST 05-2023  du 03/01/2023 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 11 Avenue du Général de Gaulle

 Arrêté municipal  ST 04-2023  du 03/01/2023 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public Avenue des 3 Dauphins – Aiguebelle

 Arrêté municipal  ST 03-2023  du 03/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 6 Avenue du Cap Nègre

 Arrêté municipal  AM 202303  du 02/01/2023 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Organisation de vide-greniers

 Arrêté municipal  AM 202302  du 02/01/2023 : Autorisant l’accès du public aux salles et installations sportives du COSEC (abroge l’arrêté municipaln2022349)

 Arrêté municipal  AM 202301  du 02/01/2023 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Interdiction provisoire de stationnement – Voeux de Monsieur le Maire – Le 9 janvier 2023

 Arrêté municipal  ST 02-2023  du 01/01/2023 : Chantier sur la voie publique portant règlementation de la circulation pour travaux urgents de la Société SAUR

 Arrêté municipal  ST 01-2023  du 01/01/2023 : Portant règlementation de la circulation pour travaux effectués par les services techniques

 Arrêté municipal  ST 386-2022  du 28/12/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Résidence Les Prés – Impasse du Perrégaux

 Arrêté municipal  AM 2022351  du 26/12/2022 : Portant dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détail alimentaire –
Année 2023

 Arrêté municipal  ST 385-2022  du 26/12/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 135 Avenue du Capitaine Ducourneau

 Arrêté municipal  ST 384-2022  du 26/12/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 8 Avenue des Ilaires

 Arrêté municipal  ST 383-2022  du 26/12/2022 : Portant restriction à la circulation et au stationnement Portant permis d’occupation temporaire du domaine public 21 Avenue des Martyrs de la Résistance

 Arrêté municipal  ST 382-2022  du 26/12/2022 : Portant dérogation à l’arrêté du 1er Octobre 2021 portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes Chemin du Pataras – Chemin des Abeilles

 Arrêté municipal  ST 381-2022  du 26/12/2022 : Portant dérogation à l’arrêté du 1er Octobre 2021 portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes Chemin du Pataras – Chemin des Abeilles

 Arrêté municipal  ST 380-2022  du 26/12/2022 : Portant dérogation à l’arrêté du 1er Octobre 2021 portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes Chemin du Pataras – Chemin des Abeilles

 Arrêté municipal  ST 379-2022  du 20/12/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Interdiction provisoire du stationnement Parking du Cosec – Rue du Puits Michel – Parking de Saint Clair

 Arrêté municipal  ST 378-2022  du 19/12/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement  Avenue de la 1ère DFL – Saint Clair

 Arrêté municipal  AM 2022349 du 12/12/2022 : Portant interdiction temporaire de l’accès au public aux salles et installations sportives du COSEC

 Arrêté municipal  ST 377-2022  du 12/12/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 40 Avenue de Provence

 Arrêté municipal  ST 376-2022  du 12/12/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement  Rue de la Chapelle

 Arrêté municipal  ST 375-2022  du 08/12/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement  Avenue de la 1ère DFL – Saint Clair

 Arrêté municipal  ST 374-2022  du 08/12/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement  Boulevard de la Baleine – Boulevard des Dryades

 Arrêté municipal  ST 373-2022  du 08/12/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 135 Avenue du Capitaine Ducourneau

 Arrêté municipal  ST 372-2022  du 08/12/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Du 129 Avenue des Plumbagos au 36 Avenue des Trois Dauphins

 Arrêté municipal  ST 371-2022  du 08/12/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 84 Boulevard des Dryades

 Arrêté municipal  PM 71-2022  du 06/12/2022 : Règlementation des objets trouvés sur le domaine public de la Commune du Lavandou

 Arrêté municipal  ST 370-2022  du 05/12/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 191 Avenue Maréchal Juin

 Arrêté municipal  ST 369-2022  du 05/12/2022 : Chantier sur la voie publique portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Rue Abbé Hélin

 Arrêté municipal  AM 2022346  du 05/12/2022 : Portant autorisation d’occupation du domaine public et interdiction provisoire de circulation et de stationnement Concert le 16 décembre 2022 Etablissements« La Fromagerie L’Etale »,«Le Petit Bistrot» et « La Rôtisserie du Terminus »

 Arrêté municipal  ST 368-2022  du 05/12/2022 : Portant retrait de l’arrêté municipal ST 346-2022 Autorisant l’occupation temporaire du domaine public Rue Abbé Hélin

 Arrêté municipal  ST 367-2022  du 02/12/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue Lou Mistraou

 Arrêté municipal  ST 366-2022  du 02/12/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue Lou Mistraou

 Arrêté municipal  ST 365-2022  du 02/12/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 14 Avenue des Ilaires

 Arrêté municipal  ST 364-2022  du 01/12/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement et autorisation temporaire d’occupation du domaine public Avenue de Provence

 Arrêté municipal  ST 363-2022  du 01/12/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue Lou Mistraou – Mini giratoire

 Arrêté municipal  ST 362-2022  du 01/12/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue Lou Mistraou – Mini giratoire

 Arrêté municipal  ST 361-2022  du 01/12/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue de la Grande Bastide (derrière le mini-golf)

 Arrêté municipal  ST 360-2022  du 01/12/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue des Martyrs de la Résistance

 Arrêté municipal  ST 359-2022  du 01/12/2022 : Portant dérogation à l’arrêté du 1er Octobre 2021 portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes Chemin du Pataras – Chemin des Abeilles

 Arrêté municipal  ST 358-2022  du 29/11/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Quai Gabriel Péri

 Arrêté municipal  ST 357-2022  du 29/11/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Quai Gabriel Péri

 Arrêté municipal  ST 356-2022  du 29/11/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Chemin du Repos

 Arrêté municipal  ST 355-2022  du 29/11/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Chemin des Abeilles

 Arrêté municipal  ST 354-2022  du 29/11/2022 : Portant dérogation à l’arrêté du 1er Octobre 2021 portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes Chemin du Pataras – Chemin des Abeilles

 Arrêté municipal  ST 353-2022  du 28/11/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue André Gide

 Arrêté municipal  ST 352-2022  du 28/11/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 201 Rue des Bugadières

 Arrêté municipal  ST 351-2022  du 28/11/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 8 Avenue René Payot

 Arrêté municipal  ST 350-2022  du 28/11/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue Maréchal Juin – Traverse de la Vieille

 Arrêté municipal  ST 349-2022  du 28/11/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 3 Avenue Président Vincent Auriol

 Arrêté municipal  AM 2022345  du 28/11/2022 : Désignation des membres du Conseil Portuaire du Port du Lavandou (Abroge et remplace l’arrêté municipal n° 2022160 du 22 avril 2022)

 Arrêté municipal  ST 348-2022  du 25/11/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Allée du Grand Platane

 Arrêté municipal  AM 2022344  du 25/11/2022 : Portant fermeture provisoire de la plage naturelle du Centre-Ville depuis le poste de secours jusqu’à l’embouchure du Batailler pour des travaux de lutte contre l’érosion

 Arrêté municipal  ST 347-2022  du 25/11/2022 : Portant déviation provisoire d’une section de la piste cyclable entre La Fossette et Aiguebelle

 Arrêté municipal  ST 346-2022  du 24/11/2022 : (annule et remplace l’arrêté ST 320-2022) Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Rue Abbé Hélin

 Arrêté municipal  ST 345-2022  du 24/11/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 21 / 185 Avenue des Commandos d’Afrique

 Arrêté municipal  ST 344-2022  du 23/11/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public 135 Avenue du Capitaine Ducourneau

 Arrêté municipal  ST 343-2022  du 23/11/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public 135 Avenue du Capitaine Ducourneau

 Arrêté municipal  ST 342-2022  du 23/11/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 5 Avenue des Martyrs de la Résistance

 Arrêté municipal  ST 341-2022  du 23/11/2022 : Portant dérogation à l’arrêté du 1er Octobre 2021 portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes Chemin du Pataras – Chemin des Abeilles

 Arrêté municipal  ST 340-2022  du 23/11/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 6 Avenue du Cap Nègre – Cavalière

 Arrêté municipal  ST 339-2022  du 23/11/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 14 Avenue des Ilaires

 Arrêté municipal  AM 2022343  du 23/11/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public, interdiction provisoire de la circulation – Repas des Ainés – 11 décembre 2022

 Arrêté municipal  AM 2022342  du 23/11/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Interdiction provisoire de stationnement Spectacle « Le Noël de Renart » -Le 20 décembre 2022

 Arrêté municipal  AM 2022341  du 23/11/2022 : Portant règlementation de la circulation – Parade Féérique des Lutins – Le 23 décembre 2022

 Arrêté municipal  AM 2022340  du 22/11/2022 : Portant règlementation restrictive de la circulation – Arrivée du Père Noêl au Lavandou
Le 24 décembre 2022

 Arrêté municipal  ST 338-2022  du 21/11/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement et occupation temporaire du domaine public Rue de la Marine

 Arrêté municipal  ST 337-2022  du 21/11/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public 135 Avenue du Capitaine Ducourneau

 Arrêté municipal  ST 336-2022  du 21/11/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Rue des Ecoles – Avenue du Capitaine Ducourneau

 Arrêté municipal  ST 335-2022  du 21/11/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Rue des Ecoles

 Arrêté municipal  AM 2022339  du 18/11/2022 : Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Avenue du Cap Nègre – Cavalière

 Arrêté municipal  ST 334-2022  du 18/11/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue du Golf – Cavalière

 Arrêté municipal  ST 333-2022  du 18/11/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Chemin du Four des Maures

 Arrêté municipal  ST 332-2022  du 17/11/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public 251 Chemin du pataras

 Arrêté municipal  AM 2022337  du 15/11/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Interdiction provisoire de stationnement – Concert Gospel – Le 27 novembre 2022

 Arrêté municipal  ST 331-2022  du 15/11/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue Lou Mistraou – Mini giratoire

 Arrêté municipal  ST 330-2022  du 15/11/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue Lou Mistraou – Mini giratoire

 Arrêté municipal  ST 329-2022  du 14/11/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Allée du Grand Platane

 Arrêté municipal  ST 328-2022  du 10/11/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 419 Avenue Maréchal Juin

 Arrêté municipal  ST 327-2022  du 10/11/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 18 Corniche des Pins

 Arrêté municipal  AM 2022336  du 10/11/2022 : Portant autorisation d’occupation du domaine public et interdiction provisoire de circulation et de stationnement – Fête du « Beaujolais Nouveau » – 17 novembre 2022 – Etablissements « La Fromagerie L’Etale » et « Le Petit Bistrot »

 Arrêté municipal  ST 326-2022  du 10/11/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue Lou Mistraou

 Arrêté municipal  ST 325-2022  du 09/11/2022 : Portant restriction à la circulation et au stationnement et occupation temporaire du domaine public Pose de décoration de Noël au sol Avenue du Président Vincent Auriol

 Arrêté municipal  AM 2022335 du 08/11/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Organisation des puces aux jouets – Le 11 novembre 2022

 Arrêté municipal  ST 324-2022  du 08/11/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement et occupation temporaire du domaine public 503 à 520 Avenue Général Bouvet et Rue Calendal

 Arrêté municipal  ST 323-2022  du 08/11/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 249 Avenue du Maréchal Juin

 Arrêté municipal  AM 2022334 du 04/11/2022 : Portant interdiction de la circulation et du stationnement – Boulevard de la Baleine – Saint-Clair

 Arrêté municipal  ST 322-2022  du 04/11/2022 : Portant dérogation à l’arrêté du 1er Octobre 2021 portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes Chemin du Pataras – Chemin des Abeilles

 Arrêté municipal  ST 321-2022  du 04/11/2022 : Chantier sur la voie publique portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 1 et 3 Rue de la Marine

 Arrêté municipal  ST 320-2022  du 04/11/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Rue Abbé Hélin

 Arrêté municipal  ST 319-2022  du 03/11/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 22 Avenue du Général Bouvet

 Arrêté municipal  ST 318-2022  du 03/11/2022 : Portant dérogation à l’arrêté du 1er Octobre 2021 portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes Chemin du Pataras – Chemin des Abeilles

 Arrêté municipal  ST 317-2022  du 03/11/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 6 Rue Patron Ravello

 Arrêté municipal  AM 2022333 du 02/11/2022 : Portant interdiction de la circulation et du stationnement – Boulevard de la Baleine – Saint-Clair

 Arrêté municipal  ST 316-2022  du 28/10/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 6 Avenue des Martyrs de la Résistance

 Arrêté municipal  ST 315-2022  du 28/10/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement et occupation temporaire du domaine public 32 Avenue du Cap Nègre

 Arrêté municipal  AM 2022332  du 27/10/2022 : Portant autorisation temporaire du domaine public – Installation/animation/démontage du village de Noël – Du 12 décembre 2022 au 5 janvier 2023

 Arrêté municipal  AM 2022331  du 26/10/2022 : Portant fermeture provisoire de la plage naturelle de Cavalière depuis l’accès plage face à la SARL JET 007 jusqu’à l’accès à la plage du Cap Nègre par le sentier du littoral

 Arrêté municipal  ST 314-2022  du 26/10/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement et occupation temporaire du domaine public Avenue Président Vincent Auriol

 Arrêté municipal  ST 313-2022  du 26/10/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue du Cap Nègre – Cavalière

 Arrêté municipal  ST 312-2022  du 26/10/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Chemin des Abeilles

 Arrêté municipal  ST 311-2022  du 26/10/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue René Payot

 Arrêté municipal  ST 310-2022  du 26/10/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Avenue du Capitaine Ducourneau

 Arrêté municipal  ST 309-2022  du 25/10/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Rue du Puits Michel

 Arrêté municipal  ST 308-2022  du 25/10/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue André Gide – du PK 56,430 au PK 56,700

Arrêté municipal  ST 307-2022  du 25/10/2022 : Arrêté portant dérogation à la règlementation de la circulation des véhicules de plus de 12 tonnes Avenue des Trois Dauphins- Aiguebelle

 Arrêté municipal  ST 306-2022  du 25/10/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Chemin du Paradis – Avenue Bir Hakeim – Rue du Belvédère – Rue du Batailler – Allée du Ponant – Rue des Pierres Précieuses – Avenue des 3 Dauphins à Aiguebelle

 Arrêté municipal  ST 305-2022  du 25/10/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public 251 Chemin du pataras

 Arrêté municipal  ST 304-2022  du 25/10/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 6 Rue Charles Cazin

 Arrêté municipal  ST 303-2022  du 25/10/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 62 Rue des Tilleuls

 Arrêté municipal  ST 302-2022  du 25/10/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 40 Avenue de Provence

 Arrêté municipal  AM 2022330  du 25/10/2022 : Portant fermeture provisoire du sentier du littoral entre l’extrémité Est de la plage de Cavalière jusqu’à l’accès à la plage du Cap Nègre

 Arrêté municipal  AM 2022329  du 24/10/2022 : Portant règlementation de la baignade, de la navigation et occupation du domaine public – Organisation d’un spectacle pyrotechnique tiré de la digue du Port – 31 décembre 2022

 Arrêté municipal  AM 2022328  du 24/10/2022 : Portant fermeture provisoire de la plage naturelle de Cavalière depuis l’accès plage face à la SARL JET 007 jusqu’au droit de la parcelle cadastrée section AN n°117

 Arrêté municipal  ST 301-2022  du 21/10/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 30 Avenue du Colonel Rigaud 

 Arrêté municipal  AM 2022327  du 21/10/2022 : Portant interdiction de la circulation et du stationnement – Boulevard de la Baleine – Saint-Clair

 Arrêté municipal  ST 300-2022  du 20/10/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue Président Auriol 

 Arrêté municipal  AM 2022326  du 20/10/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Tournée Stand Fibre Orange
31 octobre 2022

 Arrêté municipal  AM 2022325  du 20/10/2022 :Portant interdiction de la circulation – Avenue du Général Bouvet / Rue Calendal  

 Arrêté municipal  AM 2022324  du 20/10/2022 :Portant autorisation d’occupation du domaine public – Au profit du Foyer du Fougau – Le 26 octobre 2022

 Arrêté municipal  ST 299-2022  du 19/10/2022 : Chantier sur la voie publique Portant restriction à la circulation et au stationnement 8 Avenue du Maréchal Juin 

 Arrêté municipal  ST 298-2022  du 19/10/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public 251 Chemin du pataras

 Arrêté municipal  ST 297-2022  du 17/10/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public Avenue des 3 Dauphins – Aiguebelle 

 Arrêté municipal  ST 296-2022  du 20/10/2022 : Chantier sur la voie publique Portant restriction à la circulation et au stationnement 249 Avenue du Maréchal Juin 

 Arrêté municipal  ST 295-2022  du 14/10/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 62 Rue des Tilleuls 

 Arrêté municipal  ST 294-2022  du 14/10/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Rond point de Kronberg 

 Arrêté municipal  ST 293-2022  du 14/10/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 5 Avenue Franklin Roosevelt 

 Arrêté municipal  ST 292-2022  du 13/10/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public 411 Chemin des Marguerites 

 Arrêté municipal  ST 291-2022  du 13/10/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue de la 1ère DFL 

 Arrêté municipal  ST 290-2022  du 13/10/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Rue Edmond Cros 

 Arrêté municipal  AM 2022323  du 12/10/2022 : Portant règlementation de la circulation et du stationnement et autorisation temporaire du domaine public – Concours de pétanque du 28 au 30 octobre 2022

 Arrêté municipal  ST 289-2022  du 10/10/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 25 Avenue des Commandos d’Afrique 

 Arrêté municipal  ST 288-2022  du 07/10/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Chemin du Paradis – Avenue Franklin Roosevelt Avenue de la 1ère DFL 

 Arrêté municipal  AM 2022322  du 06/10/2022 : Portant délégation de signature au directeur de la Régie du Port

 Arrêté municipal  ST 287-2022  du 06/10/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Avenue du Capitaine Ducourneau 

 Arrêté municipal  ST 286-2022  du 06/10/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Parking Frédéric Mistral et Parking du Cosec

 Arrêté municipal  ST 285-2022  du 06/10/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Boulevard du Four des Maures 

 Arrêté municipal  ST 284-2022  du 06/10/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue du Pilon de St Clair – Place des Pins Penchés – Boulevard de la Baleine – Boulevard des Dryades 

 Arrêté municipal  ST 283-2022  du 06/10/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue du Pilon de St Clair – Place des Pins Penchés – Boulevard de la Baleine – Boulevard des Dryades 

 Arrêté municipal  ST 282-2022  du 06/10/2022 : Portant fermeture provisoire de l’accès à la crique du Four des Maures 

 Arrêté municipal  AM 2022321 du 05/10/2022 : Autorisation temporaire d’occuper le domaine public et interdiction du stationnement – Organisation d’une Fête Foraine du 10 décembre 2022 au 8 janvier 2023

 Arrêté municipal  AM 2022320 du 04/10/2022 : Interdiction de la circulation et du stationnement – Boulevard de la Baleine – Saint Clair

 Arrêté municipal  ST 281-2022  du 04/10/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue Maréchal Juin

 Arrêté municipal  ST 280-2022  du 03/10/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Rue des Tilleuls 

 Arrêté municipal  ST 279-2022  du 03/10/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Angle Rue Edmond Cros et Avenue de Provence 

 Arrêté municipal  ST 278-2022  du 03/10/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public 251 Chemin du Pataras 

 Arrêté municipal  2022318  du 30/09/2022 : Autorisation d’occupation du domaine public et règlementation de la circulation – Organisation de la Fête des Lutins – Le 31 octobre 2022

 Arrêté municipal  ST 277-2022  du 30/09/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Rond-Point du Grand Bleu 

 Arrêté municipal  ST 276-2022  du 30/09/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Rue Charles Cazin

 Arrêté municipal  ST 275-2022  du 29/09/2022 : Portant dérogation à l’arrêté du 1er Octobre 2021 portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes Chemin du Patras – Chemin des Abeilles

 Arrêté municipal  ST 274-2022  du 29/09/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public 251 Chemin du Pataras

 Arrêté municipal  ST 273-2022  du 29/09/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement et autorisation d’occupation temporaire du domaine public 21 Avenue des Martyrs de la Résistance

 Arrêté municipal  2022317  du 28/09/2022 : Autorisation d’occupation du domaine public et interdiction de stationnement – AMERICAN DAY – Les 15 et 16 octobre 2022

 Arrêté municipal  ST 272-2022  du 28/09/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement et autorisation d’occupation temporaire du domaine public Boulevard de Lattre de Tassigny et Avenue Général Bouvet

 Arrêté municipal  ST 271-2022  du 28/09/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Rue des Champs Fleuris/ Avenue Bir Hakeim – Avenue Van Rysselberghe – Avenue de la 1ère DFL à Saint Clair – Chemin du Four des Maures

 Arrêté municipal  ST 270-2022  du 27/09/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 46 Avenue du Général de Gaulle

 Arrêté municipal  ST 269-2022  du 27/09/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Boulevard de Lattre de Tassigny et Place Ernest Reyer

 Arrêté municipal  ST 268-2022  du 27/09/2022 : Portant restriction à la circulation et au stationnement Rue Edmond Cros – Square des Héros – Avenue Général de Gaulle Rue du Port – Rue Rabelais -Quai Baptistin Pins

 Arrêté municipal  ST 267-2022  du 26/09/2022 : Portant dérogation à l’arrêté du 1er Octobre 2021 portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes Chemin du Patras – Chemin des Abeilles

 Arrêté municipal  ST 266-2022  du 23/09/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue Van Rysselberghe – Chemin du Four des Maures 

 Arrêté municipal  ST 265-2022  du 23/09/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Rue des Bugadières – Avenue André Gide – Avenue René Payot – Avenue de la 1ère DFL -Avenue Colonel Rigaud 

 Arrêté municipal  ST 264-2022  du 23/09/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Rue des Champs Fleuris / Avenue Bir Hakeim – Avenue Van Rysselberghe – Avenue de la 1ère DFL à Saint Clair – Chemin du Four des Maures 

 Arrêté municipal  ST 263-2022  du 23/09/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 25 Avenue Capitaine Thorel 

 Arrêté municipal  ST 262-2022  du 23/09/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 1471 Avenue du Golf – Cavalière 

 Arrêté municipal  ST 261-2022  du 21/09/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue du Golf – Cavalière 

 Arrêté municipal  ST 260-2022  du 14/09/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Quai Baptistin Pins et contre-allée Avenue Louis Faedda 

 Arrêté municipal  ST 259-2022  du 14/09/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 1 Avenue du Président Vincent Auriol 

 Arrêté municipal  ST 258-2022  du 14/09/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 7 Avenue des Martyrs de la Résistance 

 Arrêté municipal  ST 257-2022  du 13/09/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue Général de Gaulle – Rue Charles Cazin 

 Arrêté municipal  ST 256-2022  du 13/09/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Boulevard des Gireliers – Boulevard des Myrtes – Boulevard des Pêcheurs – Boulevard des Langoustiers – Rue des Champs Fleuris – Avenue René Payot – Avenue Marius Dorie 

 Arrêté municipal  ST 255-2022  du 13/09/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Angle Rue des Champs Fleuris et Avenue Bir Hakeim 

 Arrêté municipal  ST 254-2022  du 13/09/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 40 Avenue de Provence 

 Arrêté municipal  ST 253-2022  du 13/09/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Chemin du Pataras 

 Arrêté municipal  ST 252-2022  du 09/09/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement RD 559 – Avenue André Gide 

 Arrêté municipal  ST 251-2022  du 09/09/2022 : portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 12 Rue de la Rigourette 

 Arrêté municipal  ST 250-2022  du 08/09/2022 : Portant dérogation à l’arrêté du 1 décembre 2005 portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes Route des Crêtes

 Arrêté municipal  ST 249-2022  du 08/09/2022 (annule et remplace l’arrêté N° ST 233-2022) : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public 7 Rue des Pierres Précieuses 

 Arrêté municipal  ST 248-2022  du 07/09/2022 : Portant dérogation à l’arrêté du 1er Octobre 2021 portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes Chemin du Patras – Chemin des Abeilles

 Arrêté municipal  ST 247-2022  du 07/09/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue Président Vincent Auriol – Avenue de la 1ère DFL – Avenue André Gide – Boulevard du Four des Maures – Avenue des Plumbagos – Avenue des 3 Dauphins – Rue des Ecoles – Avenue du Cap Nègre 

 Arrêté municipal  ST 246-2022  du 07/09/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Rond-Point du Grand Bleu 

 Arrêté municipal  ST 245-2022  du 07/09/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue Paul Valéry – Rue de la Rigourette – Avenue des Martyrs de la Résistance 

 Arrêté municipal  ST 244-2022  du 07/09/2022 : Portant restriction à la circulation et au stationnement et autorisation d’occupation temporaire du domaine public Avenue de la Baou et Avenue Lou Mistraou 

 Arrêté municipal  ST 243-2022  du 06/09/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement  18 Corniche des Pins 

 Arrêté municipal  ST 242-2022  du 06/09/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement  8 Avenue René Payot 

 Arrêté municipal  ST 241-2022  du 06/09/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement  3 Avenue Président Vincent Auriol 

 Arrêté municipal  ST 240-2022  du 05/09/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement  25 Avenue Paul Valéry 

 Arrêté municipal  ST 239-2022  du 05/09/2022 : Portant restriction à la circulation et au stationnement  190 Avenue Maréchal Juin 

 Arrêté municipal  ST 238-2022  du 05/09/2022 : Portant restriction à la circulation et au stationnement Rue de la Chapelle – Rue du Belvédère – Rue du Bois Notre Dame 

 Arrêté municipal  ST 237-2022  du 05/09/2022 : portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Boulevard de la Baleine 

 Arrêté municipal  ST 236-2022  du 05/09/2022 : Portant dérogation à l’arrêté du 1er Octobre 2021 portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes Chemin du Patras – Chemin des Abeilles

 Arrêté municipal  AM 2022310  du 05/09/2022 : portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Apéritif de fin de braderie – Le 11 septembre 2022 

 Arrêté municipal  AM 2022309  du 05/09/2022 : portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Tournée Stand Fibre Orange – 22 septembre 2022 

 Arrêté municipal  ST 235-2022  du 02/09/2022 : portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 10 Rue des Pierres Précieuses 

 Arrêté municipal  AM 2022308  du 02/09/2022 : portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Organisation de vide-greniers le 08.10.2022 et le  03.12.2022

 Arrêté municipal  ST 234-2022  du 01/09/2022 : portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Avenue Louis Faedda 

 Arrêté municipal  ST 233-2022  du 01/09/2022 : portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 7  Rue des Pierres Précieuses 

 Arrêté municipal  ST 232-2022  du 31/08/2022 : portant interdiction provisoire à la circulation 2 Rue du Belvédère 

 Arrêté municipal  ST 231-2022  du 30/08/2022 : portant dérogation à l’arrêté du 1 Octobre 2021 portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes Chemin du Pataras 

 Arrêté municipal  ST 230-2022  du 30/08/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 22 Avenue des Martyrs de la Résistance

 Arrêté municipal  ST 229-2022  du 29/08/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Quai Baptistin Pins et contre-allée Avenue Louis Faedda

 Arrêté municipal  ST 228-2022  du 24/08/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Avenue Louis Faedda

 Arrêté municipal  AM 2022304  du 23/08/2022 : Portant autorisation d’occupation du domaine public – Règlementation de la circulation et du stationnement – SALON DE L’AUTOMOBILE – du 23 au 25 septembre 2022

 Arrêté municipal  AM 2022302  du 23/08/2022 : Portant autorisation d’occupation du domaine public – Règlementation de la circulation et du stationnement – FESTIVAL THEATRE DE RUE – 23 et 23 octobre 2022

 Arrêté municipal  AM 2022301  du 22/08/2022 : Portant autorisation d’occupation du domaine public – Règlementation du stationnement – PARKING DES PINS PENCHES – 13 octobre 2022

 Arrêté municipal  ST 227-2022  du 22/08/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 20 Boulevard des Pêcheurs

 Arrêté municipal  ST 226-2022  du 22/08/2022 : portant dérogation à l’arrêté du 1 Octobre 2021 portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes Chemin du Pataras – Chemin des Abeilles

 Arrêté municipal  AM 2022300  du 19/08/2022 : Portant autorisation d’occupation du domaine public – Organisation des concerts des 19 et 26 août 2022

 Arrêté municipal  AM 2022299  du 19/08/2022 : Portant modification de l’arrêté municipal n° 2022265 du 30 juin 2022 – Annulation soirées nocturnes « Pas’sages » des 19 et 26 août 2022

 Arrêté municipal  ST 225-2022  du 18/08/2022 : portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 33 Avenue du Général de Gaulle

 Arrêté municipal  ST 224-2022  du 18/08/2022 : portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 14 Rue du Port

 Arrêté municipal  AM 2022296  du 10/08/2022 : Portant modification de l’arrêté municipal n° 2022265 du 30 juin 2022 Soirées nocturnes « Pas’sages »

 Arrêté municipal  AM 2022295  du 10/08/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Organisation d’un concert «GUINGUETTE HOT CLUB » le 12 ao0t 2022

 Arrêté municipal  ST 223-2022  du 05/08/2022 : portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Boulevard de Lattre de Tassigny et Place Ernest Reyer

 Arrêté municipal  AM2022293  du 04/08/2022 : portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public- Règlementation restrictive de la circulation et du stationnement et mesures spécifiques de sécurité – Fête du Romérage – le 11 septembre 2022

 Arrêté municipal  AM2022292  du 04/08/2022 : portant interdiction de la circulation et du stationnement – Session d’entrainement de la Patrouille de France – Le 13 août 2022

 Arrêté municipal  ST 223-2022  du 05/08/2022 : portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Boulevard de Lattre de Tassigny et Place Ernest Reyer

 Arrêté municipal  ST 222-2022  du 29/07/2022 : portant dérogation exceptionnelle à l’arrêté ST 181-2020 du 07 juillet 2020 règlementant les travaux en période estivale, accordée à la Sté EIFFAGE

 Arrêté municipal  ST 221-2022  du 28/07/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 179 Rue du Cannier

 Arrêté municipal  ST 220-2022  du 26/07/2022 : Portant dérogation à l’arrêté du 1 Octobre 2021 portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes Chemin du Pataras

 Arrêté municipal  ST 219-2022  du 22/07/2022 : Instituant des places de stationnement réservées aux personnes handicapées

 Arrêté municipal  ST 218-2022  du 22/07/2022 : Instituant des places de stationnement réservées aux personnes handicapées dans le périmètre du port

 Arrêté municipal  ST 217-2022  du 22/07/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public Boulevard des Acacias – Cavalière

 Arrêté municipal  AM 2022288  du 20/07/2022 : Portant interdiction temporaire de stationnement – Avenue de Provence (RD 559) A proximité de l’Espace Culturel jusqu’à l’intersection de la Rue Edmond Cros

 Arrêté municipal  ST 216-2022  du 18/07/2022 : Portant dérogation à l’arrêté du 1er Octobre 2021 portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes Chemin du Pataras – Chemin des Abeilles

 Arrêté municipal  AM 2022287  du 15/07/2022 : Portant règlementation de la baignade, de la navigation et occupation du domaine public – Organisation de spectacles pyrotechniques tirés depuis la digue du Port du Lavandou et d’une barge – Eté 2022 – Abroge l’AM 2022210

 Arrêté municipal  ST 215-2022  du 12/07/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 62 Rue des Tilleuls

 Arrêté municipal  ST 214-2022  du 12/07/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 5 Avenue des Commandos d’Afrique

 Arrêté municipal  ST 213-2022  du 08/07/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public 587 Chemin du repos

 Arrêté municipal  ST 212-2022  du 08/07/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public et interdiction de stationnement 7 Rue des Pierres Précieuses (annule et remplace le ST 210-2022 du 5 juillet 2022)

 Arrêté municipal  AM 2022282 du 07/07/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public, interdiction provisoire de stationnement et mesures spécifiques de sécurité – Village Italien « Benvenuti a Le Lavandou »

 Arrêté municipal  AM 2022281 du 07/07/2022 : Portant règlementation de la circulation – Fête de saint Clair le 17 juillet 2022

 Arrêté municipal  ST 211-2022  du 07/07/2022 : Portant règlementation de circulation – Création d’une zone 30 km/h

 Arrêté municipal  AM 2022278 du 06/07/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public et interdiction de stationnement – Grande Pharmacie de la Salamandre

 Arrêté municipal  ST 210-2022  du 05/07/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public et interdiction de stationnement 7 Rue des Pierres Précieuses

 Arrêté municipal AM 2022271  du 05/07/2022 : Portant mesures de stationnement payant – Voies, places et parkings du secteur portuaire

 Arrêté municipal AM 2022269  du 01/07/2022 : Portant règlement d’accès et d’usages du practice du golf du Grand Jardin

 Arrêté municipal AM 2022266  du 30/06/2022 : Portant interdiction de la circulation et du stationnement et mesures spécifiques de sécurité – Corso lumineux le 31 juillet 2022 – abroge l’AM 202286 du 24 mars 2022

 Arrêté municipal AM 2022265  du 30/06/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Interdiction de la circulation, du stationnement et mesures de sécurité spécifiques – soirées nocturnes Pas Sages – abroge l’AM 202284 du 24 mars 2022

 Arrêté municipal ST 209-2022  du 29/06/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 78 Rue des Tilleuls

 Arrêté municipal ST 208-2022  du 29/06/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public Boulevard des Acacias – Cavalière

 Arrêté municipal ST 207-2022  du 29/06/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 31 Avenue des Martyrs de la Résistance

 Arrêté municipal AM 2022263  du 29/06/2022 : Portant utilisation de l’usage des douches publiques sur la grande plage du Lavandou – Abroge l’arrêté municipal n°2022177 du 5 mai 2022

 Arrêté municipal AM 2022262  du 29/06/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public et interdiction provisoire de la circulation – Exposition et parade de véhicules militaires le 15 août 2022

 Arrêté municipal AM 2022261  du 29/06/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public et interdiction provisoire du stationnement – Fête de Cavalière le 7 août 2022

 Arrêté municipal ST 206-2022  du 29/06/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue André Gide

 Arrêté municipal ST 205-2022  du 29/06/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Rue du puits Michel – Rue des Tilleuls – Avenue de la Baou

 Arrêté municipal ST 204-2022  du 29/06/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 41 Avenue du Général de Gaulle

 Arrêté municipal ST 203-2022  du 28/06/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public Avenue du Grand Jardin

 Arrêté municipal AM 2022257  du 28/06/2022 : Portant règlementation de la baignade et de la navigation dans le cadre de l’organisation de la Fête de la Mer et des Littoraux les 8 et 9 juillet 2022

 Arrêté municipal ST 202-2022  du 27/06/2022 : Portant restriction à la circulation et au stationnement RD559 à Cavalière devant l’établissement « Les Canetons »

 Arrêté municipal ST 201-2022  du 23/06/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 31 Avenue Bir Hakeim

 Arrêté municipal AM 2022247  du 23/06/2022 : Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public et interdiction provisoire du stationnement – Concert SO FLOYD le 27 juillet 2022

 Arrêté municipal AM 2022246  du 23/06/2022 : Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Marchés artisanaux nocturnes – été 2022

 Arrêté municipal ST 200-2022  du 22/06/2022 : Portant dérogation à l’arrêté du 1 Octobre 2021 portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes Chemin du Pataras – Chemin des Abeilles

 Arrêté municipal ST 199-2022  du 21/06/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement et permis d’occupation temporaire du domaine public Avenue Bir Hakeim

 Arrêté municipal ST 198-2022  du 21/06/2022 : Portant fermeture d’un établissement recevant du public « Parking Le Provence » Avenue de Provence

 Arrêté municipal ST 197-2022  du 21/06/2022 : Portant dérogation à l’arrêté du 1 Octobre 2021 portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes Chemin du Pataras

 Arrêté municipal ST 196-2022  du 21/06/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 25 Avenue Paul Valéry

 Arrêté municipal ST 195-2022  du 17/06/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 407 Rue des Pierres Précieuses

 Arrêté municipal ST 194-2022  du 17/06/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 636 Avenue de Provence

 AM2022231  du 17/06/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Interdiction de la circulation, du stationnement et mesures de sécurité spécifiques – Fête de la Musique – le 21 juin 2022 (abroge l’arrêt, municipal n° 202288 du 24 mars 2022)

 Arrêté municipal ST 193-2022  du 17/06/2022 : Chantier sur là voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue de la Baou – Avenue Lou Mistraou

 Arrêté municipal ST 192-2022  du 16/06/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 65 Rue du Cannier

 Arrêté municipal ST 191-2022  du 16/06/2022 : Chantier sur la voie publique Portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue Louis Faedda

 Arrêté municipal ST 190-2022  du 14/06/2022 : Chantier sur la voie publique Portant restriction à la circulation et au stationnement Boulevard de la Baleine

 Arrêté municipal ST 189-2022  du 13/06/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 25 Avenue des Commandos d’Afrique

 Arrêté municipal ST 188-2022  du 13/06/2022 : Portant restriction au stationnement 1 Rue Edmond Cross

 Arrêté municipal ST 187-2022  du 13/06/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 6 Avenue du Cap Nègre – Cavalière

 Arrêté municipal ST 186-2022  du 13/06/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 6 Avenue du Cap Nègre – Cavalière

 Arrêté municipal ST 185-2022  du 13/06/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 117 Rue du Cannier

 Arrêté municipal ST 184-2022  du 09/06/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 751 Chemin de l’Hubac du Bleu

 Arrêté municipal ST 183-2022  du 09/06/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 33 Chemin des Marguerites

 Arrêté municipal ST 182-2022  du 08/06/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public sis Avenue des Commandos d’Afrique 

 Arrêté municipal ST 181-2022  du 08/06/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement RD559 – Avenue André Gide – PR57+730 

 Arrêté municipal ST 180-2022  du 08/06/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Rond-Point de La Baou – PR 54 au PR 56 

 Arrêté municipal AM 2022207  du 31/05/2022 : Portant  autorisation d’occupation du domaine public – Au profit de l’Office du Tourisme du Lavandou 13 juin 2022

 Arrêté municipal AM 2022205  du 25/05/2022 : Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public et interdiction temporaire du stationnement Les Voiles de l’Espoir – 19 juin 2022 (abroge l’arrêté municipal n°2022188}

 Arrêté municipal ST 179-2022 du 31/05/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public Rue de la Marine

 Arrêté municipal ST 178-2022 du 30/05/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 12 Rue de la Rigourette

 Arrêté municipal ST 177-2022 du 30/05/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue de la Baou

 Arrêté municipal ST 176-2022 du 30/05/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 6 Avenue du Cap Nègre – Cavalière

 Arrêté municipal ST 175-2022 du 25/05/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 40 Avenue de Provence

 Arrêté municipal ST 174-2022 du 25/05/2022 : Portant dérogation à l’arrêté du 1 Octobre 2021 portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes Chemin du Pataras

 Arrêté municipal ST 173-2022 du 24/05/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 7 Avenue des Commandos d’Afrique

 Arrêté municipal ST 172-2022 du 24/05/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue du Colonel Rigaud – Boulevard des Hautes Collines – Avenue des Cistes – Rue du Belvédère – Rue des Roses Trémières – Rue de la Chapelle

 Arrêté municipal ST 171-2022 du 24/05/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public 5/7 Avenue Franklin Roosevelt

 Arrêté municipal ST 170-2022 du 24/05/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 6 Avenue du Cap Nègre – Cavalière

 Arrêté municipal ST 168-2022 du 19/05/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public Angle Rue de la Girelle / Rue Patron Ravello

 Arrêté municipal ST 167-2022 du 19/05/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 13 Rue Charles Cazin

 Arrêté municipal ST 166-2022 du 18/05/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 60 Avenue du Général de Gaulle

 Arrêté municipal ST 165-2022 du 18/05/2022 : Chantier sur la voie publique portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Avenue de Provence/ Chemin du Vannier

 Arrêté municipal ST 164-2022 du 16/05/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public Restriction à la circulation et au stationnement 15 Avenue du Général de Gaulle

 Arrêté municipal 2022191 du 12/05/2022 : Portant sur le plan de balisage de la Commune du Lavandou

 Arrêté municipal 2022189 du 12/05/2022 : Relatif à la police et à la sécurité des plages de la commune pour la saison 2022

 Arrêté municipal ST 163-2022 du 13/05/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 2 Avenue Président Vincent Auriol

 Arrêté municipal ST 162-2022 du 13/05/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 6 Avenue du Cap Nègre – Cavalière

 Arrêté municipal ST 161-2022 du 11/05/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Chemin du Repos

 Arrêté municipal ST 160-2022 du 11/05/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue Lou Mistraou et Avenue de Provence

 Arrêté municipal ST 159-2022 du 11/05/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 3 Rue Edmond Cross

 Arrêté municipal ST 158-2022 du 10/05/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 24 Avenue Général Bouvet

 Arrêté municipal ST 157-2022 du 10/05/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public 65 Rue du Cannier

 Arrêté municipal 2022182 du 10/05/2022 : Portant fermeture provisoire de la plage naturelle du Centre-Ville de l’école de voile jusqu’au droit de la rue de l’oustal

 Arrêté municipal 2022181 du 09/05/2022 : Portant autorisation d’occupation du domaine public et interdiction de la circulation et du stationnement « Les vins en fête » -Le 14 mai 2022

 Arrêté municipal 2022180 du 09/05/2022 : Relatif à la police et à la sécurité des plages de la Commune – Bornes d’appel d’urgence

 Arrêté municipal 2022177 du 05/05/2022 : Portant utilisation de l’usage des douches publiques sur la grande plage du Lavandou

 Arrêté municipal 2022176 du 05/05/2022 : Portant interdiction à titre préventif de la baignade lors des épisodes orageux susceptibles d’affecter la qualité microbiologique des eaux de baignade

 Arrêté municipal ST 157-2022 du 05/05/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public 65 Rue du Cannier

 Arrêté municipal ST 156-2022 du 05/05/2022 : Chantier sur la voie publique Portant restriction à la circulation et au stationnement Sur la totalité de l’Avenue des Martyrs de la Résistance

 Arrêté municipal ST 155-2022 du 05/05/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 65 Rue du cannier

 Arrêté municipal ST 154-2022 du 05/05/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 6 Avenue du Cap Nègre – Cavalière

 Arrêté municipal ST 153-2022 du 03/05/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue de la Grand Bastide

 Arrêté municipal ST 152-2022 du 03/05/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Rue du Port

 Arrêté municipal ST 151-2022 du 03/05/2022 : Portant fermeture provisoire d’une installation ouverture au public (IOP) Aire de Jeux Jardin du Belvédère – Quai Baptistin Pins

 Arrêté municipal ST 150-2022 du 03/05/2022 : Portant réglementation des points « Achat Rapide »

 Arrêté municipal ST 149-2022 du 03/05/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 32 Avenue des Cèdres

 Arrêté municipal ST 148-2022 du 29/04/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 13 Rue Charles Cazin

 Arrêté municipal ST 147-2022 du 29/04/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 1 Place Ernest Reyer

 Arrêté municipal ST 146-2022 du 29/04/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 29 Avenue du Général de Gaulle

 Arrêté municipal 2022170 du 26/04/2022 : Interdiction provisoire de stationnement – Cérémonie commémorative du 8 mai

 Arrêté municipal ST 143-2022 du 25/04/2022 : Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public et interdiction temporaire de stationnement Parking du marché de Cavalière

 Arrêté municipal ST 142-2022 du 25/04/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 3 Avenue Capitaine Ducourneau

 Arrêté municipal ST 141-2022 du 25/04/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 24 Avenue Général Bouvet

 Arrêté municipal ST 140-2022 du 22/04/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 42 Boulevard des Pêcheurs

 Arrêté municipal ST 139-2022 du 20/04/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement
Quai Baptistin Pins

 Arrêté municipal ST 138-2022 du 19/04/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 7 Avenue de la 1ère DFLAvenue des 3 Dauphins

 Arrêté municipal ST 137-2022 du 19/04/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement
Avenue des 3 Dauphins

 Arrêté municipal ST 136-2022 du 19/04/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public Rue de la Rigourette

 Arrêté municipal ST 2022148 du 15/04/2022 : Portant sur le plan de balisage de la Commune du Lavandou
 Arrêté municipal ST 2022148 du 15/04/2022 : Annexe Plan

 Arrêté municipal ST 134-2022 du 15/04/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue Lou Mistraou

 Arrêté municipal ST 133-2022 du 06/04/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Chemin de l’Hespéria- Avenue des 3 Dauphins – Corniche des Pins – Corniche des Roses – Corniche des Roches – Corniche des lies d’Or

 Arrêté municipal ST 132-2022 du 06/04/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Rue du Canier – Impasse St Michel – Avenue Lou Mistraou

 Arrêté municipal ST 131-2022 du 06/04/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement et occupation du domaine public Avenue du Président Vincent Auriol

 Arrêté municipal 2022131 du 05/04/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Interdiction de la circulation, du stationnement et mesures de sécurité spécifiques – Cérémonies – Vin d’honneur – Bals publics Les 14 juillet et 15 août 2022

 Arrêté municipal 2022130 du 05/04/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Interdiction provisoire de stationnement Concert « LA FOLIE DES ANNEES 80 » Les 17 août 2022

 Arrêté municipal 2022130 du 05/04/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Interdiction provisoire de stationnement Concert « LA FOLIE DES ANNEES 80 » Les 17 août 2022

 Arrêté municipal 2022129 du 05/04/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Interdiction provisoire de stationnement Concerts Patrick BRUEL Les 2 août 2022

 Arrêté municipal 2022128 du 05/04/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public Interdiction provisoire de stationnement Concerts ALBOROSIE – QUEEN OMEGA et THE AVENER Les 1 O et 11 ao0t 2022

 Arrêté municipal 2022120 du 04/04/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – interdiction provisoire de stationnement et mesures de sécurité spécifiques Organisation du  choc des Gladiateurs – 22 juillet 2022

 Arrêté municipal 2022120 du 04/04/2022 : Annexe Plan

 Arrêté municipal ST 130-2022 du 04/04/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Sur l’ensemble des voies de la commune

 Arrêté municipal ST 129-2022 du 01/04/2022 : Chantier sur la voie publique Portant restriction à la circulation et au stationnement Rue Jean Aicard

 Arrêté municipal ST 128-2022 du 01/04/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 6 Avenue du Cap Nègre – Cavalière

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 Arrêté municipal 2022104 du 31/03/2022 : Portant interdiction de la circulation et du stationnement et mesures spécifiques de sécurité – Corso lumineux le 4 juin 2022

 Arrêté municipal 202286 du 24/03/2022 : Portant interdiction de la circulation et du stationnement et mesures spécifiques de sécurité – Corso lumineux le 31 juillet et 23 ao0t 2022

 Arrêté municipal ST 127-2022 du 23/03/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public Rue Maurice Utrillo

 Arrêté municipal ST 126-2022 du 31/03/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 7 Avenue des Martyrs de la Résistance

 Arrêté municipal ST 125-2022 du 31/03/2022 : Chantier sur la voie publique Portant restriction à la circulation et au stationnement 592 Route de Benat

 Arrêté municipal ST 124-2022 du 31/03/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Impasse des Tortues

 Arrêté municipal ST 123-2022 du 31/03/2022 : Portant dérogation à l’arrêté du 1 Octobre 2021 portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes Chemin du Pataras

 Arrêté municipal ST 122-2022 du 31/03/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public Entre le N.50 et N.70 du chemin du Val des Rêves

 Arrêté municipal ST 121-2022 du 31/03/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue de la Grande Bastide – Rue des Roseaux – Rue du Rayon d’or

 Arrêté municipal ST 120-2022 du 24/03/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public Rue de la Chapelle

 Arrêté municipal ST 119-2022 du 24/03/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public Rue du Cannier

 Arrêté municipal ST 118-2022 du 24/03/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Boulevard des hautes collines

 Arrêté municipal 202289 du 24/03/2022 : Portant autorisation d’occupation du domaine public et interdiction de stationnement Organisation de la Fête des Pêcheurs Le 29 mai 2022
 Arrêté municipal 202289 du 24/03/2022 : Annexe plan

 Arrêté municipal 202288 du 24/03/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Interdiction de la circulation, du stationnement et mesures de sécurité spécifiques – Fête de la Musique – Le 21 juin 2022
 Arrêté municipal 202288 du 24/03/2022 : Annexe plan

 Arrêté municipal 202287 du 24/03/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Organisation d’un concert Tournée « Route 83 » Le 19 juillet 2022
 Arrêté municipal 202287 du 24/03/2022 : Annexe plan

 Arrêté municipal 202286 du 24/03/2022 : Portant interdiction de la circulation et du stationnement et mesures spécifiques de sécurité Corso lumineux le 26 juillet et 23 a0t 2022
 Arrêté municipal 202286 du 24/03/2022 : Annexe plan

 Arrêté municipal 202285 du 24/03/2022 : Portant autorisation d’occupation du domaine public et interdiction de stationnement Organisation du 4 jardin Ephémère 
 Arrêté municipal 202285 du 24/03/2022 : Annexe plan

 Arrêté municipal 202284 du 24/03/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Interdiction de la circulation, du stationnement et mesures de sécurité spécifiques Soirées nocturnes « Pas Sages »
 Arrêté municipal 202284 du 24/03/2022 : Annexe plan

 Arrêté municipal 202283 du 24/03/2022 : Portant règlementation de la circulation et autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Fête de la Saint Pierre – Le 4 juillet 2022
 Arrêté municipal 202283 du 24/03/2022 : Annexe plan

 Arrêté municipal 202273 du 24/03/2022 : Portant interdiction de la circulation et du stationnement Boulevard de la Baleine – Saint-Clair

 Arrêté municipal ST 117-2022 du 24/03/2022 : Chantier sur la voie publique Portant restriction à la circulation et au stationnement Parking de la Salamandre avenue Maréchal Juin

 Arrêté municipal ST 116-2022 du 23/03/2022 : Chantier sur la voie publique portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 151 (Ex N5) Avenue du Cap Nègre

 Arrêté municipal ST 115-2022 du 23/03/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue André Gide RD 559 – Piste cyclable Saint Clair

 Arrêté municipal ST 114-2022 du 22/03/2022 : Chantier sur la voie publique Portant restriction à la circulation et au stationnement Croisement Chemin du Repos et Rue des Chênes Lièges

 Arrêté municipal ST 113-2022 du 22/03/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 6 Avenue du Cap Nègre – Cavalière

 Arrêté municipal ST 112-2022 du 22/03/2022 : Chantier sur la voie publique Portant restriction à la circulation et au stationnement Parking du marché de Cavalière – Parking du marché du Lavandou – Avenue Vincent Auriol

 Arrêté municipal ST 111-2022 du 22/03/2022 : Portant fermeture aire de jeux structure LE BATEAU Jardin du Belvédère

 Arrêté municipal 202246 du 21/03/2022 : Portant interdiction de la circulation et du stationnement Boulevard de la Baleine – Saint-Clair

 Arrêté municipal 202245 du 21/03/2022 : Portant interdiction de la circulation et du stationnement Boulevard de la Baleine – Saint-Clair

 Arrêté municipal ST 110-2022 du 21/03/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue des 3 DauphinsAvenue des llaires

 Arrêté municipal ST 109-2022 du 21/03/2022 : Chantier sur la voie publique Portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue des llaires

 Arrêté municipal ST 108-2022 du 17/03/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public Avenue des Martyrs de la Résistance

 Arrêté municipal ST 107-2022 du 17/03/2022 : Chantier sur la voie publique Portant restriction à la circulation et au stationnement Boulevard de la Baleine

 Arrêté municipal ST 106-2022 du 17/03/2022 : Chantier sur la voie publique Portant restriction à la circulation et au stationnement RD 559 – Avenue Lou Mistraou

 Arrêté municipal ST 105-2022 du 17/03/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 11 Avenue des Martyrs de la Résistance

 Arrêté municipal 202239 du 16/03/2022 : Organisation de la manifestation « initiation au tir à l’arc » dans le cadre de la journée de la femme

 Arrêté municipal 202239 du 16/03/2022 : Annexe Plan

 Arrêté municipal 202238 du 16/03/2022 : Portant interdiction de la circulation et du stationnement Boulevard de la Baleine – Saint-Clair

 Arrêté municipal 202236 du 16/03/2022 : Portant mesures de stationnement payant mixte Parkings : Frédéric Mistral – COSEC – Posidonia

 Arrêté municipal 202235 du 16/03/2022 : Portant mesures de stationnement payant Voies, places et parkings du Centre-Ville et Saint Clair

 Arrêté municipal ST 104-2022 du 15/03/2022 : Portant règlementation de circulation et fermeture temporaire Avenue Général Bouvet

 Arrêté municipal ST 103-2022 du 15/03/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement RD 559 – Avenue de Provence

 Arrêté municipal ST 102-2022 du 15/03/2022 : Chantier sur la voie publique Portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue Maréchal Juin

 Arrêté municipal ST 202233 du 15/03/2022 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Organisation de vide-greniers Le 26 mars 2022
 Arrêté municipal ST 202233 du 15/03/2022 : Annexe Plan

 Arrêté municipal ST 202230 du 14/03/2022 : Portant interdiction de la circulation Avenue du Général Bouvet / Rue Calendal

 Arrêté municipal ST 101-2022 du 10/03/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue Lou Mistraou

 Arrêté municipal ST 100-2022 du 09/03/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 35 Avenue des Martyrs de la Résistance

 Arrêté municipal ST 99-2022 du 09/03/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 76 Avenue André Gide – Saint Clair

 Arrêté municipal ST 98-2022 du 09/03/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 6079 Chemin de l’Hespéria

 Arrêté municipal ST 97-2022 du 09/03/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Rue de la chapelle

 Arrêté municipal 202227 du 08/03/2022 : Portant interdiction de la circulation et du stationnement Boulevard de la Baleine – Saint-Clair

 Arrêté municipal ST 96-2022 du 08/03/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 7 Rue des Bugadières

 Arrêté municipal ST 95-2022 du 08/03/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 11 Avenue des Martyrs de la Résistance

 Arrêté municipal ST 94-2022 du 08/03/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 6 Avenue du Cap Nègre – Cavalière

 Arrêté municipal ST 93-2022 du 08/03/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public Rue Edmond Cross

 Arrêté municipal ST 92-2022 du 08/03/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 925 Chemin du Four des Maures

 Arrêté municipal ST 91-2022 du 08/03/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue de Provence/ Angle Traverse des Cabrovaires

 Arrêté municipal ST 90-2022 du 07/03/2022 : Portant restriction à la circulation et au stationnement Rue Charles Cazin

 Arrêté municipal ST 89-2022 du 07/03/2022 : Portant restriction à la circulation et au stationnement Rue de la Rigourette

 Arrêté municipal ST 88-2022 du 07/03/2022 : Portant restriction à la circulation et au stationnement Boulevard de Lattre de Tassigny

 Arrêté municipal ST 87-2022 du 07/03/2022 : Portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue des Commandos d’Afrique

 Arrêté municipal ST 86-2022 du 07/03/2022 : Chantier sur la voie publique Portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue des llaires.

 Arrêté municipal ST 85-2022 du 04/03/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 38 Avenue de Provence/Espace Culturel

 Arrêté municipal ST 84-2022 du 04/03/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue de la Baou

 Arrêté municipal ST 83-2022 du 04/03/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public Du N° 39 au N° 43 Avenue du Général de Gaulle

 Arrêté municipal ST 82-2022 du 04/03/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 33 Avenue du Général de Gaulle

 Arrêté municipal ST 81-2022 du 04/03/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Chemin de la Cascade – Impasse des Tortues

 Arrêté municipal ST 80-2022 du 04/03/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Boulevard de la Baleine

 Arrêté municipal ST 79-2022 du 04/03/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 0298 – Route de Bénat

 Arrêté municipal ST 78-2022 du 03/03/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public 39 Corniche des lies d’Or

 Arrêté municipal ST 77-2022 du 01/03/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public 39 Corniche des lies d’Or

 Arrêté municipal ST 76-2022 du 01/03/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue André Gide – PR 57+190 au PR 58+000

 Arrêté municipal ST 75-2022 du 01/03/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue du Maréchal Juin

 Arrêté municipal ST 74-2022 du 01/03/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Chemin des Abeilles

 Arrêté municipal ST 73-2022 du 01/03/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Corniche des Pins

 Arrêté municipal ST 72-2022 du 01/03/2022 : Chantier sur la voie publique portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 37 Avenue du Général de Gaulle

 Arrêté municipal ST 71-2022 du 01/03/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public Place Argaud

 Arrêté municipal ST 70-2022 du 28/02/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 33 Avenue du Général de Gaulle

 Arrêté municipal ST 69-2022 du 28/02/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 35 Avenue des Martyrs de la Résistance

 Arrêté municipal ST 68-2022 du 25/02/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue André Gide Entre le Giratoire de St Clair et le Carrefour Bld des Dryades

 Arrêté municipal ST 67-2022 du 25/02/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public 17 Avenue des Commandos d’Afrique

 Arrêté municipal ST 66-2022 du 23/02/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public 17 Avenue des Commandos d’Afrique

 Arrêté municipal 202223 du 23/02/2022 : Portant réglementation du commerce ambulant sur les plages de la Commune (Annule et remplace l’Arrêté Municipal n°202107 du 4 mars 2021)

 Arrêté municipal ST 65-2022 du 24/02/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Boulevard de Lattre de Tassigny et Quai Gabriel Péri

 Arrêté municipal ST 64-2022 du 23/02/2022 : Chantier sur le domaine public portant fermeture temporaire du piétonnier du Square Touze Tagan au Parc du Grand Jardin

 Arrêté municipal ST 62-2022 du 21/02/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Chemin de Curet

 Arrêté municipal ST 61-2022 du 21/02/2022 : Chantier sur la voie publique portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 151 (Ex N°5) Avenue du Cap Nègre

 Arrêté municipal ST 60-2022 du 21/02/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 15 Avenue du Général de Gaulle

 Arrêté municipal 202220 du 16/02/2022 : Portant interdiction de la circulation et du stationnement Boulevard de la Baleine – Saint-Clair

 Arrêté municipal 202219 du 16/02/2022 : Portant fermeture provisoire des plages naturelles du Centre-Ville et de l’Anglade au droit de l’école de voile jusqu’à l’épi de Gouron compris

 Arrêté municipal ST 59-2022 du 16/02/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Rue Joseph Boglio – Rue Saint Pons

 Arrêté municipal ST 58-2022 du 16/02/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 6 Rue Georges Dozoul

 Arrêté municipal ST 57-2022 du 16/02/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public Rue du Port

 Arrêté municipal ST 56-2022 du 16/02/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public Rue du Port

 Arrêté municipal ST 55-2022 du 16/02/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public Rue du Port 

 Arrêté municipal ST 52-2022 du 15/02/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue Lou Mistraou

 Arrêté municipal ST 51-2022 du 15/02/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Place du Marché -Avenue Vincent Auriol

 Arrêté municipal ST 50-2022 du 15/02/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement et occupation du domaine public 11 Rue des Champs Fleuris

 Arrêté municipal ST 49-2022 du 11/02/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 6 Place Ernest Reyer

 Arrêté municipal ST 48-2022 du 10/02/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Boulevard des Pêcheurs

 Arrêté municipal ST 47-2022 du 08/02/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public 17 Avenue des Commandos d’Afrique

 Arrêté municipal 202213 du 07/02/2022 : Portant règlementation provisoire de la circulation et du stationnement et mesures de sécurité spécifiques – Organisation du 10 1rail des Trois Dauphins 22 mai 2022

 Arrêté municipal ST 43-2022 du 04/02/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 149 (ex 23) Avenue des Commandos d’Afrique

 Arrêté municipal ST 42-2022 du 04/02/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public Rue du Puits Michel Résidence Lou Mistral – Bât E

 Arrêté municipal ST 41-2022 du 04/02/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 1 Chemin du Four des Maures

 Arrêté municipal ST 40-2022 du 04/02/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 22 Rue des Chênes Lièges

 Arrêté municipal ST 38-2022 du 03/02/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 149 (ex 23) Avenue des Commandos d’Afrique

 Arrêté municipal ST 37-2022 du 03/02/2022 : Instituant des places de stationnement réservées aux personnes handicapés

 Arrêté municipal ST 36-2022 du 03/02/2022 : Portant fermeture du terrain multisports Parking du Marché

 Arrêté municipal ST 35-2022 du 02/02/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 33 Avenue du Général de Gaulle

 Arrêté municipal ST 34-2022 du 01/02/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 1 Rue Edmond Cross et 33 Avenue du Général de Gaulle

 Arrêté municipal 202212 du 31/01/2022 : Portant fermeture provisoire de l’épi central en raison de l’intervention technique de l’entreprise SOTTAL TP sur la plage naturelle du Centre-Ville

 Arrêté municipal ST 33-2022 du 31/01/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 117 Rue du Cannier

 Arrêté municipal ST 32-2022 du 31/01/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Boulevard des Hautes Collines

 Arrêté municipal ST 31-2022 du 31/01/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 488 Chemin de la Fouasse

 Arrêté municipal ST 30-2022 du 31/01/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue Pierre de Coubertin

 Arrêté municipal ST 29-2022 du 31/01/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Chemin de la Faveirolle – Av du Capitaine Ducournau – Bld des Acacias – Av du Cap Nègre – Rue des Ecoles – Av du Pr Paul Emile Ouroux – Corniche des Pins – Av des 3 Dauphins – Av du Levant – Av des Plumbagos – Av du Capitaine Thorel – Av de la 1ere DFL – Chemin du Four des Maures – Av Van Rysselberghe – Av André Gide – Av des Cistes – Av du Colonel Rigaud – Av de Provence – Av du Général de Gaulle – Chemin du Vannier – Rue E. Cross – Rue de la Rigourette – Av des Haires – Av Maréchal Juin – Av Paul Valéry – Chemin du Repos – Av Lou Mistraou – Route de Bénat

 Arrêté municipal ST- 28-2022 du 28/01/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Avenue Louis Faedda – Tunnel de Saint Clair

 Arrêté municipal ST- 27-2022 du 26/01/2022 : Portant retrait de l’arrêté municipal N° ST 03-2022 autorisant l’occupation temporaire du domaine public Rue des Ecoles – Cavalière

 Arrêté municipal ST- 26-2022 du 26/01/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 33 Avenue du Général de Gaulle

 Arrêté municipal ST- 25-2022 du 24/01/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 149 (ex 23) Avenue des Commandos d’Afrique

 Arrêté municipal ST- 24-2022 du 24/01/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Rue du Puits Michel et Traverse de la Vieille

 Arrêté municipal ST- 23-2022 du 21/01/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public Place Argaud

 Arrêté municipal ST- 21-2022 du 18/01/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 33 Avenue du Général de Gaulle

 Arrêté municipal ST- 20-2022 du 18/01/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public Rue Edmond Cross

 Arrêté municipal ST- 19-2022 du 18/01/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 22 Avenue Général Bouvet

 Arrêté municipal ST- 18-2022 du 18/01/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement et occupation temporaire du domaine public 10 Rue du Port

 Arrêté municipal ST- 17-2022 du 12/01/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement et occupation du domaine public 11 Rue des Champs Fleuris

 Arrêté municipal ST- 16-2022 du 12/01/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 88 Avenue de Provence

 Arrêté municipal ST- 15-2022 du 12/01/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement et occupation du domaine public 882 Avenue du Cap Nègre à cavalière

 Arrêté municipal ST- 14-2022 du 12/01/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 7 Rue Charles Cazin

 Arrêté municipal ST- 13-2022 du 10/01/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 1 Rue Edmond Cross et 30 Avenue du Général de Gaulle

 Arrêté municipal ST- 12-2022 du 06/01/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 4 Place Ernest Reyer

 Arrêté municipal ST-11-2022 du 06/01/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Sur l’ensemble des voies de la commune

 Arrêté municipal ST- 10-2022 du 03/01/2022 : Portant restriction à la circulation et au stationnement Et autorisation d’occupation temporaire du domaine public RD 559 – Avenue de Provence Ou croisement Avenue Marius Dorie au croisement de I’ Avenue Stalingrad côté Nord

 Arrêté municipal ST- 09-2022 du 03/01/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public 4 Rue Charles Cazin

 Arrêté municipal ST- 08-2022 du 03/01/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 22 Rue des Chênes Lièges

 Arrêté municipal ST- 07-2022 du 03/01/2022 : Portant occupation temporaire du domaine public Place Argaud

 Arrêté municipal ST- 06-2022 du 03/01/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement Route de Bénat – Av Lou Mistraou – Av de Provence – Av de la 1ère DFL – Av Auguste Renoir – Rue Jean Moréas – Rue de la Chapelle – Rue du Bois Notre Dame – Rue des Champs Fleuris – Blvd des Hautes Collines – Av Franklin Roosevelt – Av Colonel Rigaud – Chemin des Abeilles – Av Van Rysselberghe – Blvd de la Baleine – Chemin du Four des Maures – Chemin des Marguerites – Chemin de la Fouasse – Chemin de la Cascade – Av des Plumbagos – Rue Ferrandin – Av des Cèdres – Av Capitaine Thorel – Av du Levant – Chemin de Curet – Route des Crètes

 Arrêté municipal ST- 05-2022 du 03/01/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public Du N° 39 au N° 43 Avenue du Général de Gaulle

 Arrêté municipal ST- 04-2022 du 03/01/2022 : Chantier sur la voie publique portant restriction à la circulation et au stationnement 44 Boulevard des Pêcheurs

 Arrêté municipal ST- 03-2022 du 03/01/2022 : Portant permis d’occupation temporaire du domaine public Rue des Ecoles – Cavalière

 Arrêté municipal ST- 02-2022 du 01/01/2022 : Chantier sur la voie publique Portant règlementation de la circulation pour travaux urgents de la Société SAUR

 Arrêté municipal ST- 01-2022 du 01/01/2022 : Portant règlementation de la circulation pour travaux effectués par les services techniques

Décisions Municipales

Retrouvez ci-dessous la liste des décisions municipales à télécharger en PDF :

 Décision municipale DM202320 du 31/01/2023 : Contrat 22TX05 Réaménagement du grand jardin

 Décision municipale DM202318 du 26/01/2023 : AEJ

 Décision municipale DM202317 du 26/01/2023 : Convention Diagnostic Phytosanitaire FREDON PACA

 Décision municipale DM202316 du 24/01/2023 : Convention à intervenir avec la société SPORTIPS dans le cadre de
l’organisation du Trail des Trois Dauphins du 7 mai 2023

 Décision municipale DM202315 du 23/01/2023 : Fixation de tarifs du Trail des trois Dauphins – Dimanche 7 mai 2023

 Décision municipale DM202314 du 23/01/2023 : Fonds artistique de la Villa Théo-Achat d’une œuvre d’art

 Décision municipale DM202313 du 20/01/2023 : Convention de prestation de services à intervenir avec le Centre de
Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Var – Examens psychotechniques

 Décision municipale DM202312 du 17/01/2023 : Contrat de certification Démarche qualité des Eaux de Baignade (DQEB8) – BCS CERTIFICATION

 Décision municipale DM202311 du 17/01/2023 : Fixation de tarifs – Différentes sorties au profit des adolescents du Club Ados

 Décision municipale DM202310 du 17/01/2023 : Avenant n1 à la convention pour l’entretien et la maintenance du mobilier des aires de jeux – SARL SAINT MARTIN PAYSAGES

 Décision municipale DM202309 du 16/01/2023 : Contrat à intervenir avec SAS LE CONFORT SANITAIRE – Maintenance et entretien des appareils de chauffage des bâtiments communaux

 Décision municipale DM202308 du 16/01/2023 : Corso fleuri 2023 – Fixation de tarif

 Décision municipale DM202307 du 12/01/2023 : Convention de mise en œuvre d’une médiation à conclure avec l’Association TOULON MEDIATION – Affaire n°21MAOO665

 Décision municipale DM202306 du 11/01/2023 : Contrat d’assurance à intervenir avec SMA COURTAGE – Dommages-ouvrage – Cinéma

 Décision municipale DM202305 du 05/01/2023 : Fixation de tarif – Séjour au ski à Vars au profit des adolescents du Club Ados

 Décision municipale DM202304 du 05/01/2023 : AEJ

 Décision municipale DM202303 du 05/01/2023 : AEJ

 Décision municipale DM202302 du 05/01/2023 : AEJ

 Décision municipale DM202301 du 04/01/2023 : Portant modification de l’acte constitutif de la régie de recettes du Port du Lavandou

 Décision municipale DM2022150 du 16/12/2022 : Organisation d’un séjour au profit des enfants du Lavandou Espace Jeunes – Convention à intervenir avec l’EURL ARNOUX VACANCES

 Décision municipale DM2022149 du 15/12/2022 : Contrat de maintenance logicielle Logiciels ETAT CIVIL : LITTERA et ANGELIE – SARL ODYSSEE INFORMATIQUE

 Décision municipale DM2022148 du 12/12/2022 : Organisation de l’élection de Miss Lavandou 2023 – Fixation de tarif

 Décision municipale DM2022147 du 12/12/2022 : Attribution d’un fonds de concours pour la DECI – Convention avec la Communauté de Communes MPM

 Décision municipale DM2022146 du 08/12/2022 : Fixation de tarifs – Différentes sorties au profit du Club Ados – 2023

 Décision municipale DM2022145 du 05/12/2022 : Contrat 22TX03 – Réhabilitation de la salle d’honneur de l’Hôtel de Ville – Lots 1, 4, 6, 7 et 9

 Décision municipale DM2022144 du 02/12/2022 : Autorisation d’ester en justice

 Décision municipale DM2022143 du 30/11/2022 : Autorisation d’ester en justice

 Décision municipale DM2022142 du 30/11/2022 : Autorisation d’ester en justice

 Décision municipale DM2022141 du 22/11/2022 : Autorisation d’ester en justice

 Décision municipale DM2022140 du 22/11/2022 : Autorisation d’ester en justice

 Décision municipale DM2022139 du 21/11/2022 : Contrat 22TX03 Réhabilitation de la salle d’honneur de l’h6tel de ville lot 5

 Décision municipale DM2022138 du 18/11/2022 : Budget annexe de l’eau – Signature d’un contrat avec la Banque Postale pour la réalisation d’un emprunt de 300 000 €

 Décision municipale DM2022137 du 15/11/2022 : Contrat 221103 – Réhabilitation de la salle d’honneur de l’h6tel de ville
Lots 2, let 8

 Décision municipale DM2022136 du 04/11/2022 : Convention régissant la fonction d’inspection en santé et sécurité au ,
travail confiée au Centre de Gestion du VAR

 Décision municipale DM2022135 du 28/10/2022 : Convention de mise à disposition temporaire d’un local logement communal

 Décision municipale DM2022134 du 27/10/2022 : Fixation d’un tarif journalier exceptionnel du Club Ados – Vacances d’automne 2022

 Décision municipale DM2022133 du 26/10/2022 : Autorisation d’ester en justice

 Décision municipale DM2022132 du 24/10/2022 : Autorisation d’ester en justice

 Décision municipale DM2022131 du 20/10/2022 : Avenant n°2 au Contrat SIVAAD-A001 F03 – Fournitures scolaires pour circonstances imprévisibles

 Décision municipale DM2022130 du 20/10/2022 : Avenant n°2 au Contrat SIVAAD-A001 F01 – Papier toutes impressions (reprographie, photos, etc…) pour circonstances imprévisibles

 Décision municipale DM2022129 du 12/10/2022 : Convention de mise à disposition des salles communales de l’Espace Culturel à intervenir avec des particuliers ou des organismes pour l’organisation d’évènements privés ou publics

 Décision municipale DM2022128 du 06/10/2022 : Contrat à intervenir avec la SA CII INDUSTRIELLE – Contrat d’abonnement au service d’alerte hébergé

 Décision municipale DM2022127 du 30/09/2022 : Contrat de copies internes professionnelles d’œuvres protégées – Centre Français d’exploitation du droit de Copie

 Décision municipale DM2022126 du 29/09/2022 : Fixation de tarif – Concert Gospel – Le 27 novembre 2022

 Décision municipale DM2022125 du 22/09/2022 : Fixation de tarifs – Différentes sorties au profit des adolescents du Club Ados

 Décision municipale DM2022124 du 16/09/2022 : Autorisation d’ester en justice

 Décision municipale DM2022123 du 13/09/2022 : Contrat 22TX02 – Travaux sur DECI (Défense Extérieure Contre l’Incendie raccordée au réseau AEP communal)

 Décision municipale DM2022122 du 08/09/2022 : Autorisation d’ester en justice

 Décision municipale DM2022121 du 06/09/2022 : Fixation du tarif du Club Ados – Vacances d’automne 2022

 Décision municipale DM2022120 du 05/09/2022 : Fixation de tarifs – Différentes sorties au profit des adolescents du Club Ados

 Décision municipale DM2022119 du 05/09/2022 : Passation d’un bail de location et fixation du loyer

 Décision municipale DM2022118 du 29/08/2022 : Passation d’une convention d’occupation du domaine public – SARL EURO YACHTING

 Décision municipale DM2022117 du 29/08/2022 : Passation d’une convention d’occupation du domaine public – SARL LAVANDOU ACCASTILLAGE

 Décision municipale DM2022116 du 23/08/2022 : Fixation de tarifs – Pièces de théâtre – 1er semestre 2023

 Décision municipale DM2022115 du 23/08/2022 : Fixation de tarifs – Pièces de théâtre – 2022

 Décision municipale DM2022114 du 23/08/2022 : Signature d’un contrat avec la Caisse d’Epargne et de Prévoyance Côte d’Azur pour la réalisation d’un emprunt d’un montant de 1 500 000€

 Décision municipale DM2022113 du 22/08/2022 : Autorisation d’ester en justice – Constitution de partie civile – Dégradation de biens publics

 Décision municipale DM2022112 du 17/08/2022 : Demande de subvention auprès de la Région Sud PACA (CRET) – Réhabilitation de l’Hôtel de Ville

 Décision municipale DM2022111 du 08/08/2022 : Autorisation de signer les contrats de fourniture et maintenance des panneaux de signalisation d’information locale (SIL) et fixation des tarifs

 Décision municipale DM2022110 du 08/08/2022 : Contrat 22FOU01 Acquisition d’un véhicule utilitaire avec nacelle élévatrice
télescopique

 Décision municipale DM2022109 du 04/08/2022 : Signature d’une convention de ligne de trésorerie

 Décision municipale DM2022108 du 02/08/2022 : Contrat de prestation de services – Meeting Aérien du 14 aout 2022

 Décision municipale DM2022107 du 29/07/2022 : Conventions de mise à disposition d’un local communal à intervenir
avec les associations locales

 Décision municipale DM2022106 du 25/07/2022 : Autorisation d’ester en justice/Commune du Lavandou

 Décision municipale DM2022105 du 25/07/2022 : Autorisation d’ester en justice/Commune du Lavandou

 Décision municipale DM2022104 du 25/07/2022 : Convention de partenariat pour la mise en œuvre du programme AOEE – A intervenir avec la C0F0R-ALEC 83 (Association des Communes Forestières du Var – Agence des politiques énergétiques du Var)

 Décision municipale DM2022103 du 22/07/2022 : Fixation de tarif Repas de la Fête du Romérage – 11 septembre 2022

 Décision municipale DM2022102 du 19/07/2022 : Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes du Port du Lavandou

 Décision municipale DM2022101 du 18/07/2022 : Tarification de la vente de glaçons

 Décision municipale DM2022100 du 13/07/2022 : Fixation du montant des pénalités pour retard applicable à l’accueil collectif de mineurs sans hébergement et à l’accueil périscolaire

 Décision municipale DM202299 du 07/07/2022 : portant institution d’une régie de recettes – Ecole de Voile Municipale
 Décision municipale DM202298 du 06/07/2022 : Fixation d’un tarif journalier exceptionnel du Club Ados – Vacances d’été 2022
 Décision municipale DM202297 du 05/07/2022 : Portant mesures d’harmonisation de stationnement – Voies, places et parkings du secteur portuaire

 Commission de contrôle des listes électorales – procès verbal de la réunion du 20 mai 2022

 Arrêté n°DCL/BERG/2022/179 du 23 mai 2022 fixant la liste des candidats pour le 1er tour de scrutin de chaque circonscription législative du département du var pour l’élection des députés a l’assemblée nationale – scrutin des 12 et 19 juin 2022

 Liste arrêtée pour les élections législatives des 12 et 19 juin 2022

 Commission de contrôle des listes électorales élections législatives des 12 et 19 juin 2022

 Décret n 2022-648 du 25 avril 2022 portant convocation des électeurs pour l’élection des députés à l’Assemblée nationale

 INFORMATION LISTE ARRÊTÉE 

 Arrêté Préfectoral DCL/BERG/2022-57 du 14 mars 2022 portant modification de l’arrêté préfectoral n° DCL/BERG/2022-39 du 22 février 2022 portant nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales pour le département du Var

 Annexe 1 : Membres de la commission de contrôle des listes électorales dans les communes de moins de 1000 habitants ou de plus de 1000 habitants dans lesquelles une seule liste a obtenu des sièges au conseil municipal lors de son dernier renouvellement

 Annexe 2 : Membres de la commission de contrôle des listes électorales dans les communes de plus de 1000 habitants dans lesquelles deux listes au moins ont obtenu des sièges au conseil municipal lors de son dernier renouvellement

 Annexe 3 : Membres de la commission de contrôle des listes électorales dans les communes de plus de 1000 habitants dans lesquelles trois listes au moins ont obtenu des sièges au conseil municipal lors de son dernier renouvellement

 Arrêté Préfectoral DCL/BERG/2022-39 du 22 février 2022 portant modification de l’arrêté préfectoral n° DCL/BERG/2021-172 du 27 mai 2021 portant nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales pour le département du Var

 Annexe 1 : Membres de la commission de contrôle des listes électorales dans les communes de moins de 1000 habitants ou de plus de 1000 habitants dans lesquelles une seule liste a obtenu des sièges au conseil municipal lors de son dernier renouvellement

 Annexe 2 : Membres de la commission de contrôle des listes électorales dans les communes de plus de 1000 habitants dans lesquelles deux listes au moins ont obtenu des sièges au conseil municipal lors de son dernier renouvellement

 Annexe 3 : Membres de la commission de contrôle des listes électorales dans les communes de plus de 1000 habitants dans lesquelles trois listes au moins ont obtenu des sièges au conseil municipal lors de son dernier renouvellement

Arrêtés Départementaux

Retrouvez ci-dessous la liste des arrêtés départementaux à télécharger en PDF :