Arrêtés - Le Lavandou

Arrêtés Municipaux

Décisions Municipales

Retrouvez ci-dessous la liste des décisions municipales à télécharger en PDF.

Décisions municipales 2024

Décision Municipale 2024166 du 03/12/2024 : Fixation des tarifs du Trail des trois Dauphins – 4 mai 2025

Décision Municipale 2024165 du 03/12/2024 : Demande de subvention – Département du Var (FIC) – Panneau gare routière

Décision Municipale 2024164 du 29/11/2024 : Contrat 2024FOU02 – Fournitures par enlèvement à la pompe de tous types de carburants et mise à disposition de cartes accréditives

Décision Municipale 2024163 du 26/11/2024 : Fixation de tarifs – Différentes sorties au profit des adolescents du Club Ados

Décision Municipale 2024162 du 25/11/2024 : Aliénation d’un véhicule de type Peugeot Partner Frigorifique – Numéro d’inventaire 13VEH0012

Décision Municipale 2024161 du 22/11/2024 : Avenant 1 au contrat 2024TX02 – Réhabilitation et transformation de la villa DESCUDE en bibliothèque municipale – Lot 1 : Démolition – gros oeuvre – façades

Décision Municipale 2024160 du 21/11/2024 : Formation de sensibilisation du personnel communal à la bonne gestion des archives communales – Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Var

Décision Municipale 2024159 du 19/11/2024 : Convention de mise en oeuvre d’une médiation

Décision Municipale 2024158 du 13/11/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 2024157 du 08/11/2024 : Demande de subvention – Région SUD PACA – Dispositif « Nature ta ville! »

Décision Municipale 2024156 du 04/11/2024 : Fixation de tarifs – Différentes sorties au profit des adolescents du Club Ados

Décision Municipale 2024155 du 31/10/2024 : Convention avec l’association SOLIHA VAR pour l’assistance de la Commune dans le cadre de l’opération de ravalement des façades du centre ancien

Décision Municipale 2024154 du 30/10/2024 : Contrat et tarif – Séjour à Londres organisé au profit des enfants du CLUB ADOS

Décision Municipale 2024153 du 23/10/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 2024152 du 23/10/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 2024151 du 18/10/2024 : Contrat de services d’utilisation du progiciel MARCO en mode HEBERGE (SaaS) – AGISOFT

Décision Municipale 2024150 du 11/10/2024 : Avenant 1 au Contrat 2023TX06 – Réhabilitation des cours et locaux annexes de l’hôtel de ville – lot 1 – Démolition – Gros œuvre – Ravalement – Aménagements extérieurs

Décision Municipale 2024149 du 10/10/2024 : Dépôt d’un permis de construire – Régularisation du Club House et des aménagements du Grand Jardin

Décision Municipale 2024148 du 10/10/2024 : Dépôt d’un permis de construire modificatif – Réhabilitation partielle de l’Hôtel de Ville

Décision Municipale 2024147 du 09/10/2024 : Avenant 1 au Contrat 2023TX07 – Création d’une zone de mouillage en équipements légers (ZMEL) dans l’anse de Cavalière

Décision Municipale 2024146 du 01/10/2024 : Fixation de tarif – Veillée provençale le 19 décembre 2024

Décision Municipale 2024145 du 27/09/2024 : Aliénation d’une tondeuse de marque RANSOMES – Numéro d’inventaire 05MTO00002350

Décision Municipale 2024144 du 27/09/2024 : Fixation du tarif d’inscription au Club Ados les samedis après-midi (hors activités spéciales)

Décision Municipale 2024143 du 25/09/2024 : Pièce de théâtre « Heureusement que tu l’aimes » – 5 décembre 2024

Décision Municipale 2024142 du 25/09/2024 : Pièce de théâtre « Le Prénom » – 7 novembre 2024

Décision Municipale 2024141 du 25/09/2024 : Pièce de théâtre « Mon proprio est un fantôme » – 3 octobre 2024

Décision Municipale 2024140 du 25/09/2024 : Festival de théâtre de rue – 26 et 27 octobre 2024

Décision Municipale 2024139 du 25/09/2024 : Convention de partenariat avec l’Association « Corsi’azzione » – VILLAGE CORSE – 17 au 20 octobre 2024

Décision Municipale 2024138 du 24/09/2024 : Fixation de tarifs – Redevance d’occupation des chalets du marché de Noël 2024

Décision Municipale 2024137 du 24/09/2024 : Fixation de tarifs – Sortie à Marseille « Le Cube – repas – Andromède » au profit des adolescents du Club Ados

Décision Municipale 2024136 du 20/09/2024 : Contrat 2024SERV07 – Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi et la prise en compte des grands enjeux urbains et environnementaux par le PLU du Lavandou

Décision Municipale 2024135 du 20/01/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 2024134 du 19/01/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 2024133 du 19/09/2024 : Portant institution d’une régie d’avances – Lavandou Espace Jeunes

Décision Municipale 2024132 du 17/09/2024 : Contrat à intervenir avec la SAS CEF PROVENCE – Contrat d’entretien des portes sectionnelles et portails des bâtiments communaux

Décision Municipale 2024131 du 17/09/2024 : Contrat de gestion d’un pigeonnier – SAS SOGEPI-SERVIBOIS

Décision Municipale 2024130 du 17/09/2024 : Convention à intervenir avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) – Traitement des avis de mise en fourrière

Décision Municipale 2024129 du 13/09/2024 : Fixation de tarifs – Sortie Quiz Room – Repas Wingstop – Bowling au profit des adolescents du Club Ados

Décision Municipale 2024128 du 13/09/2024 : Organisation d’un séjour au ski au profit des enfants du Club Ados – Convention à intervenir avec l’Orange Bleue et fixation de la participation financière des familles

Décision Municipale 2024127 du 10/09/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 2024126 du 05/09/2024 : Avenant 1 au contrat 2023TX06L4- Rénovation des cours et locaux de l’hôtel de ville – lot 4 – Serrurerie

Décision Municipale 2024125 du 05/09/2024 : Avenant 1 au contrat 22TX03RL4- Réhabilitation de la salle d’honneur de l’hôtel de ville – lot 4 – Serrurerie

Décision Municipale 2024124 du 02/09/2024 : Avenant 1 au contrat 2023TX06L6 – Rénovation des cours et locaux de l’hôtel de ville – Lot 6 – Menuiseries intérieures – Agencements

Décision Municipale 2024123 du 02/09/2024 : Avenant 1 au contrat 2023TX06L8 – Rénovation des cours et locaux de l’hôtel de ville – Lot 8 – Ventilation chauffage rafraichissement plomberie sanitaire

Décision Municipale 2024122 du 29/08/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 2024121 du 21/08/2024 : Contrat de services – GESCIME

Décision Municipale 2024120 du 20/08/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 2024119 du 13/08/2024 : Contrat à intervenir avec la SAS BAOU « TNT PACA » – Contrat d’entretien – Chauffage – Climatisation – Ventilation – Salle d’honneur et locaux annexes Hôtel de Ville

Décision Municipale 2024118 du 07/08/2024 : Fixation de tarifs – Inscription annuelle au Club Ados et aux mercredis après-midi

Décision Municipale 2024117 du 31/07/2024 : Contrat de prestation de services – Meeting aérien du 16 aout 2024

Décision Municipale 2024116 du 26/07/2024 : Contrat à intervenir avec la SA SNEF – Maintenance des systèmes de climatisation – Micro-crèche du Grand Jardin

Décision Municipale 2024115 du 26/07/2024 : Avenant 1 au contrat 2024TX01 – Travaux de climatisation et production ECS groupe scolaire Marc Legouhy

Décision Municipale 2024114 du 25/07/2024 : Contrat 2024SERV04 – Entretien du Golf du Grand Jardin

Décision Municipale 2024113 du 23/07/2024 : Contrat à intervenir avec la SAS FLOWBIRD – Contrat de maintenance des horodateurs

Décision Municipale 2024112 du 17/07/2024 : Contrat 2024SERV05 – Mission de maitrise d’œuvre pour la rénovation et la mise en conformité de la cuisine centrale

Décision Municipale 2024111 du 17/07/2024 : Demande de subvention – Département du Var – Fonds d’initiative cantonale ‘FIC) – Création d’une bibliothèque municipale

Décision Municipale 2024110 du 17/07/2024 : Demande de subvention – Région SUD PACA – Création d’une bibliothèque municipale

Décision Municipale 2024109 du 11/07/2024 : Contrat 2024TX02 – Réhabilitation et transformation de la villa DESCUDE en Bibliothèque municipale – lots 1 à 5

Décision Municipale 2024108 du 11/07/2024 : Décision budgétaire modificative portant virement de crédit n°2 – Budget principal

Décision Municipale 2024107 du 09/07/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 2024106 du 08/07/2024 : Elimination et réorganisation des locaux des archives communales – Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Var

Décision Municipale 2024105 du 5/07/2024 : Contrat d’entretien du groupe électrogène de la micro-crèche à conclure avec SAS SDMO INDUSTRIES

Décision Municipale 2024104 du 2/07/2024 : Contrat 2023SERV06 – Mission maîtrise d’œuvre pour la rénovation lourde et la mise en valeur du Théâtre de Verdure

Décision Municipale 2024103 du 1/07/2024 : Contrat 2024PORT02 – Remplacement de bornes électriques et modernisation du parc existant

Décision Municipale 2024102 du 28/06/2024 : Convention de mise à disposition à conclure avec le SDIS

Décision Municipale 2024101 du 25/06/2024 : Aliénation d’un motoculteur de marque AGRIA – Numéro d’inventaire 98MT0376

Décision Municipale 2024100 du 24/06/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 202499 du 21/06/2024 : Contrat 2024SERV03 – Contrôle de la délégation de service public et suivi des travaux concessifs

Décision Municipale 202498 du 28/06/2024 : Portant institution d’une régie de recettes unique pour l’encaissement des produits issus des services proposés dans le cadre du portail famille

Décision Municipale 202497 du 20/06/2024 : Avenant 2 au contrat 21SERV06 – Mission complète de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation/transformation de la villa DESCUDE en bibliothèque municipale

Décision Municipale 202496 du 13/06/2024 : Avenant 1 au contrat 22TX07 – Extension et rénovation de réseaux eau potable et assainissement

Décision Municipale 202495 du 13/06/2024 : Avenant 1 au contrat 2024SERV01 – Feux d’artifices 2024

Décision Municipale 202494 du 12/06/2024 : Fixation de tarifs des frais de fourrière pour automobilistes

Décision Municipale 202493 du 11/06/2024 : Fixation de tarifs – Sortie « Match France/USA – JO 2024 » à Marseille au profit des adolescents du Club Ados

Décision Municipale 202492 du 07/06/2024 : Convention d’accompagnement à la fiscalité locale – Société Ecofinance Collectivités

Décision Municipale 202491 du 07/06/2024 : Contrat à intervenir avec la SARL PASSION CAFE SERVICE – Mise à disposition de distributeurs automatiques de boissons froides et chaudes au Centre Technique Municipal

Décision Municipale 202490 du 07/06/2024 : Convention d’analyse du régime des propriétés de la collectivité – Société Ecofinance Collectivités

Décision Municipale 202489 du 06/06/2024 : Convention d’optimisation des prélèvements sociaux avec la société Ecofinance Collectivités

Décision Municipale 202488 du 06/06/2024 : Contrat à intervenir avec la Société AGYSOFT – Contrat de service du profil acheteur MARCO AW SOLUTIONS – Externalisation de services applicatifs

Décision Municipale 202487 du 06/06/2024 : Contrat 2024SERV01 – Feux d’artifices 2024

Décision Municipale 202486 du 05/06/2024 : Fixation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux de transport et de distribution de l’électricité

Décision Municipale 202485 du 03/06/2024 : Avenant 1 au contrat 2023SERV05 – Contrôle d’accès du parking camping-car à Cavalière

Décision Municipale 202484 du 30/05/2024 : Fixation de tarifs – Différentes sorties au profit des adolescents du Club Ados

Décision Municipale 202483 du 29/05/2024 : Convention de partenariat à intervenir avec l’Association « American Boxing Club Brignolais » – 22ème Choc des Gladiateurs – Le 20 juillet 2024

Décision Municipale 202482 du 24/05/2024 : Contrat à intervenir avec la SAS FORTA CLIMATISATION – Maintenance des installations de climatisation du logement Ecole de Saint Clair

Décision Municipale 202481 du 22/05/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 202480 du 22/05/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 202479 du 17/05/2024 : Parking « de la Plage » à Cavalière – Partie Est – Fixation des tarif pour le stationnement des professionnels

Décision Municipale 202478 du 17/05/2024 : Parking pour camping-cars de Cavalière – Fixation de tarifs – Abroge et remplace la Décision Municipale n° 202458

Décision Municipale 202477 du 14/05/2024 : Fixation de tarifs – Sortie « Expérience immersive Van Gogh et Dark Dream’s » au profit des adolescents du Club Ados

Décision Municipale 202476 du 07/05/2024 : Fixation de tarifs – Pièces de Théâtre – 2024/2025

Décision Municipale 202475 du 03/05/2024 : Convention Ecopass à intervenir avec la S.A. AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE – Mise à disposition d’emballage de gaz pour borne anti-moustique

Décision Municipale 202474 du 03/05/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 202473 du 03/05/2024 : Fixation de tarif – Repas de la Fête du Romérage – 8 septembre 2024

Décision Municipale 202472 du 03/05/2024 : Passation d’une convention de partenariat Trophée SNSM – Accueil d’une étape au Port du Lavandou

Décision Municipale 202471 du 02/05/2024 : Modification des grilles tarifaires de l’Ecole De Voile pour l’année 2024

Décision Municipale 202470 du 02/05/2024 : Budget annexe de l’eau – Signature d’un contrat avec la Banque Postale pour la réalisation d’un emprunt de 600 000 €

Décision Municipale 202469 du 30/04/2024 : Convention d’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Var

Décision Municipale 202468 du 29/04/2024 : Aliénation d’une balayeuse de marque Citynet – Numéro d’inventaire 03VHT10901670

Décision Municipale 202467 du 26/04/2024 : Décision budgétaire modificative portant virement de crédit n°1 sur Budget Principal

Décision Municipale 202466 du 25/04/2024 : Passation d’une convention de mise à disposition – Logement du COSEC – Fixation du loyer

Décision Municipale 202465 du 23/04/2024 : Portant institution d’une régie d’avances – Accueil de loisirs sans hébergement

Décision Municipale 202464 du 22/04/2024 : Convention de mise à disposition temporaire d’un logement communal meublé

Décision Municipale 202463 du 17/04/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 202462 du 17/04/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 202461 du 16/04/2024 : contrat 2024SERV02 – Pose et retrait du balisage maritime

Décision Municipale 202460 du 08/04/2024 : Fixation de tarifs – Sortie « Full in Park – Salad and Co – Mine Cap Garonne » au profit des adolescents du Club Ados

Décision Municipale 202459 du 08/04/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 202458 du 05/04/2024 : Parking pour camping-cars de Cavalière – Fixation des tarifs

Décision Municipale 202457 du 05/04/2024 : Fixation de tarifs – Concession « pleine terre » dans le cimetière de la Ville

Décision Municipale 202456 du 04/04/2024 : Contrat 2024FOU01 – Location d’illumination (sans pose)

Décision Municipale 202455 du 29/03/2024 : Avenant 1 – Convention de mise à disposition du logement communal du Tennis – M. LAPIERRE

Décision Municipale 202454 du 02/04/2024 : Demande de subvention auprès du Conseil Régional Sud PACA pour le Port du Lavandou

Décision Municipale 202453 du 27/03/2024 : Contrat 2024TX01 – Travaux de climatisation et production ECS groupe scolaire Marc Legouhy

Décision Municipale 202452 du 15/03/2024 : Convention de prestation de services à intervenir avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Var – Examens psychotechniques

Décision Municipale 202451 du 14/03/2024 : Convention à intervenir avec la SA ENEDIS – Conditions particulières – Raccordement au réseau public de distribution d’électricité basse tension d’une installation de consommation d’une puissance comprise entre 37 et 250 kVA

Décision Municipale 202450 du 13/03/2024 : Demande de subvention auprès du Conseil Régional Sud PACA et du « Fonds Vert » pour le Port du Lavandou

Décision Municipale 202449 du 13/03/2024 : Demande de subvention auprès du Conseil Régional Sud PACA pour le Port du Lavandou

Décision Municipale 202448 du 12/03/2024 : Aménagement du parking de Cavalière – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Var

Décision Municipale 202447 du 12/03/2024 : Contrat 2023TX08 – Aménagement de l’Avenue Pierre de Coubertin

Décision Municipale 202446 du 12/03/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 202445 du 12/03/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 202444 du 11/03/2024 : Aliénation d’un gerbeur de manutention de marque PRAMAC

Décision Municipale 202443 du 11/03/2024 : Aliénation d’un véhicule – DACIA DUSTER immatriculé EN-477-MQ

Décision Municipale 202442 du 08/03/2024 : Avenant 2 au contrat 22TX03RL6 – Réhabilitation de la salle d’honneur de l’hôtel de ville – lot 6 – Menuiseries intérieures – agencements – parquets

Décision Municipale 202441 du 06/03/2024 : Convention de mise à disposition d’un local communal au profit de l’Association LES RESTOS DU COEUR

Décision Municipale 202440 du 04/03/2024 : Convention à intervenir avec TERRITOIRE D’ENERGIE VAR – SYMIELEC (TE83) – Habilitation pour le dépôt en groupement de Certificats d’Economies d’Energie (CEE)

Décision Municipale 202439 du 01/03/2024 : Renforcement du dispositif DECI -Phase 3 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Var

Décision Municipale 202438 du 01/03/2024 : Aménagement de l’Avenue Pierre de Coubertin – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Var

Décision Municipale 202437 du 01/03/2024 : Demande de subvention – Appels à projets du Fonds Interministériel de la Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR), programme S et K

Décision Municipale 202436 du 01/03/2024 : Demande de subvention – Région PACA – Dispositif « Région Sud, la Région Sûre »

Décision Municipale 202435 du 01/03/2024 : Demande de subvention – Région PACA – Dispositif « Région Sud, la Région Sûre »

Décision Municipale 202434 du 27/02/2024 : Contrat 2023TX07 – Création d’une Zone de Mouillage d’Equipements Légers (ZMEL) dans l’anse de Cavalière

Décision Municipale 202433 du 27/02/2024 : Contrat 2023SERV05 – Contrôle d’accès du parking camping-car à Cavalière

Décision Municipale 202432 du 27/02/2024 : Fixation du tarif – Emplacement sur le Marché aux Puces de Cavalière

Décision Municipale 202431 du 19/02/2024 : Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau pour la mise en place d’une Zone de Mouillage et d’Equipements Légers (ZMEL) de Cavalière (phase travaux et actions relatives à la gestion, la communication et la sensibilisation)

Décision Municipale 202430 du 16/02/2024 : Demande de subvention auprès du Conseil Régional Sud PACA pour la mise en place d’une Zone de Mouillage et d’Equipements Légers (ZMEL) de Cavalière (phase travaux et actions relatives à la gestion, la communication et la sensibilisation)

Décision Municipale 202428 du 15/02/2024 : Contrat à intervenir avec la SARL LES ETANCHEURS REUNIS – Entretien des toitures des bâtiments communaux

Décision Municipale 202427 du 15/02/2024 : Fixation de tarifs – Différentes sorties au profit des adolescents du Club Ados

Décision Municipale 202426 du 09/02/2024 : Avenant au contrat de maintenance des bornes escamotables de la Ville du Lavandou – SAS DEGREANE

Décision Municipale 202425 du 09/02/2024 : Convention de mise à disposition temporaire d’un logement communal meublé – POPEK DECORATION

Décision Municipale 202424 du 09/02/2024 : Fixation de tarif – Concerts

Décision Municipale 202423 du 09/02/2024 : Convention d’honoraires – Maître Bertrand ROI

Décision Municipale 202422 du 07/02/2024 : Convention d’honoraires – Maître Bertrand ROI

Décision Municipale 202421 du 07/02/2024 : Renouvellement de la convention d’adhésion au service d’aide à la bonne gestion des archives communales – Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Var

Décision Municipale 202420 du 07/02/2024 : Convention d’honoraires à intervenir avec Maître Bertrand ROI

Décision Municipale 202419 du 06/02/2024 : Convention d’honoraires à intervenir avec Maître Bertrand ROI – Conditions générales 2024

Décision Municipale 202418 du 01/02/2024 : Convention Diagnostic Phytosanitaire – FREDON PACA

Décision Municipale 202417 du 31/01/2024 : Contrat 2023TX05 – Création d’un mur végétal et de parterre de fleurs

Décision Municipale 202416 du 19/01/2024 : Passation d’un bail de location – Fixation du loyer

Décision Municipale 202415 du 19/01/2024 : Convention à intervenir avec la société SPORTIPS dans le cadre de l’organisation du Trail des Trois Dauphins du 5 mai 2024

Décision Municipale 202414 du 19/01/2024 : Fixation de tarif – Différentes sorties au profit des adolescents du Club Ados

Décision Municipale 202413 du 18/01/2024 : Modification de la redevance relative à la taxe de séjour – Droit de port du Port du Lavandou

Décision Municipale 202412 du 16/01/2024 : Fixation des montants des redevances d’occupation du domaine public dues par les opérateurs de communications électroniques

Décision Municipale 202411 du 16/01/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 202410 du 15/01/2024 : Convention portant occupation du domaine privé de la Commune – Parcelle cadastrée section AN n°123

Décision Municipale 202409 du 15/01/2024 : Contrat à intervenir avec la SAS LE CONFORT SANITAIRE – Maintenance et entretien des appareils de chauffage des bâtiments communaux

Décision Municipale 202408 du 10/01/2024 : Corso fleuri 2024 – Fixation de tarif

Décision Municipale 202407 du 08/01/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 202406 du 08/01/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 202405 du 08/01/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 202404 du 08/01/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 202403 du 08/01/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 202402 du 04/01/2024 : Autorisation d’ester en justice

Décision Municipale 202401 du 04/01/2024 : portant résiliation d’un sous-traité d’exploitation d’un lot de concession

…

Retrouver les décisions municipales archivées des années précédentes

Arrêtés Préfectoraux

Retrouvez ci-dessous la liste des arrêtés préfectoraux à télécharger en PDF :

Arrêtés Préfectoraux 2024

Arrêté préfectoral 2024-08 du 04-10-2024 : Le Lavandou – digue sous-marine Cavalière

Arrêté préfectoral du 27.08.2024 : déclarant l’état d’alerte sécheresse sur la zone Giscle-Môle

Arrêté interpréfectoral : approuvant la convention, le règlement de police et le plan de la zone de mouillages et d’équipements légers dans l’anse de Cavalière sur le littoral de la commune du Lavandou

Arrêté préfectoral du 07.05.2024 : portant modification de l’arrêté préfectoral du 13.05.2019 portant autorisation environnementale concernant les aménagements de la Vieille et du Batailler – Lutte contre les inondations sur le territoire des communes de Bormes-les-Mimosas et du Lavandou

Retrouver les arrêtés préfectoraux archivés des années précédentes

Arrêtés Élections

Retrouvez ci-dessous la liste des arrêtés départementaux à télécharger en PDF :

Élections européennes 2024

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DCL/BERG/2023/457 du 24 novembre 2023 portant modification de l’arrêté préfectoral n° DCL/BERG/2023/196 du 11 septembre 2023 portant nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales pour le département du Var portant nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales pour le département du Var

ANNEXE 1 : Membres de la commission de contrôle des listes électorales dans les communes de moins de 1000 habitants
ou de plus de 1000 habitants dans lesquelles une seule liste a obtenu des sièges au conseil municipal lors de son dernier renouvellement

ANNEXE 2 : Membres de la commission de contrôle des listes électorales dans les communes de plus de 1000 habitants dans lesquelles deux listes ont obtenu des sièges au conseil municipal lors de son dernier renouvellement

ANNEXE 3 : Membres de la commission de contrôle des listes électorales dans les communes de plus de 1000 habitants dans lesquelles trois listes au moins ont obtenu des sièges au conseil municipal lors de son dernier renouvellement

Bureaux de votes

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DCL/BERG/2024/321 du 29 août 2024 instituant les bureaux de vote et les lieux de réunion des électeurs dans le département du Var à compter du 1erjanvier 2025

Annexe AP N°DCL/BERG/2024/321 – liste des bureaux de vote

Retrouver les arrêtés relatif aux élections archivés