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Conseil municipal du jeudi 11 avril 2024

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 11 avril 2024 à 19h00 à l’ Hôtel de Ville

  ORDRE DU JOUR

 

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 Délégation de service public pour l’exploitation des plages – Choix du délégataire – Plage de Cavalière – Lot n° 1
2 Concession de service portant sur la mise à disposition, l’installation, l’entretien et l’exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et d’information sur le territoire communal – Engagement de la procédure
3 Soutien au projet de création d’un 10ème Parc naturel régional sur les territoires des Maures, de l’Estérel et du Tanneron
4 Aménagement de la forêt communale
5 Rétrocession à la commune d’une concession funéraire
6 Rapport d’activités de l’EPIC Office de Tourisme pour l’année 2023
7 Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire
INTERCOMMUNALITÉ
8 Adhésion de la commune des Arcs sur Argens pour la compétence n° 8 et de Plan d’Aups pour la compétence n° 7 au TE83-SYMIELEC
9 Adhésion de la commune du Pradet et retrait de la commune de Besse sur Issole du SIVAAD
FINANCES
10 Fixation des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2024
11 Bilan des acquisitions et cessions sur l’exercice 2023
12 Adoption du budget primitif 2024 de l’EPIC Office de Tourisme
13 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Leï Reinaïres »
14 Attribution d’une subvention complémentaire à l’association des commerçants
15 Attribution d’une subvention exceptionnelle à Madame Camille Platroz
PORT DE PLAISANCE
16 Détermination du montant de la part variable 2023 des locaux de la zone commerciale du port
17 Charges amodiataires du port au titre de l’année 2023
18 Détermination du montant de la part variable des nouvelles autorisations d’occupation temporaire des cellules sises sur la zone commerciale du port
19 Attribution d’AOT pour trois cellules de la zone commerciale du port
20 Création de postes saisonniers supplémentaires pour le port (gestion de la ZMEL)
PERSONNEL
21 Autorisation de procéder au recrutement d’un apprenti – Années scolaires 2024 à 2027
22 Tableau des effectifs – Modification des dates de recrutement d’emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d’activité – Année 2024

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