SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 11 avril 2024 à 19h00 à l’ Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE | |
1 | Délégation de service public pour l’exploitation des plages – Choix du délégataire – Plage de Cavalière – Lot n° 1 |
2 | Concession de service portant sur la mise à disposition, l’installation, l’entretien et l’exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et d’information sur le territoire communal – Engagement de la procédure |
3 | Soutien au projet de création d’un 10ème Parc naturel régional sur les territoires des Maures, de l’Estérel et du Tanneron |
4 | Aménagement de la forêt communale |
5 | Rétrocession à la commune d’une concession funéraire |
6 | Rapport d’activités de l’EPIC Office de Tourisme pour l’année 2023 |
7 | Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire |
INTERCOMMUNALITÉ | |
8 | Adhésion de la commune des Arcs sur Argens pour la compétence n° 8 et de Plan d’Aups pour la compétence n° 7 au TE83-SYMIELEC |
9 | Adhésion de la commune du Pradet et retrait de la commune de Besse sur Issole du SIVAAD |
FINANCES | |
10 | Fixation des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2024 |
11 | Bilan des acquisitions et cessions sur l’exercice 2023 |
12 | Adoption du budget primitif 2024 de l’EPIC Office de Tourisme |
13 | Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Leï Reinaïres » |
14 | Attribution d’une subvention complémentaire à l’association des commerçants |
15 | Attribution d’une subvention exceptionnelle à Madame Camille Platroz |
PORT DE PLAISANCE | |
16 | Détermination du montant de la part variable 2023 des locaux de la zone commerciale du port |
17 | Charges amodiataires du port au titre de l’année 2023 |
18 | Détermination du montant de la part variable des nouvelles autorisations d’occupation temporaire des cellules sises sur la zone commerciale du port |
19 | Attribution d’AOT pour trois cellules de la zone commerciale du port |
20 | Création de postes saisonniers supplémentaires pour le port (gestion de la ZMEL) |
PERSONNEL | |
21 | Autorisation de procéder au recrutement d’un apprenti – Années scolaires 2024 à 2027 |
22 | Tableau des effectifs – Modification des dates de recrutement d’emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d’activité – Année 2024 |