SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 24 septembre 2026  à 18h00 à l’ Hôtel de Ville

  ORDRE DU JOUR

1  – Information du conseil municipal sur les décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations accordées par le conseil municipal

2 – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

3 – Fixation des tarifs de l’abonnement annuel à la bibliothèque municipale

4 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité de Jumelage

5 – Attribution d’un mandat spécial à M. le Maire dans le cadre d’un déplacement à Kronberg (Allemagne)

6 – Service de l’Eau – Rapport d’activité du délégataire

7 – Service de l’Assainissement – Rapport d’activité du délégataire

8 – Service de l’Eau – Rapport prix et qualité du service

9 – Service de l’Assainissement – Rapport prix et qualité du service

10 – Cession d’un véhicule

11 – Port – Donation d’un bateau de type pointu dénommé « La Rafale »

12 – Port – Acquisition d’un bateau de type pointu dénommé « Rayon de Lune »

13 – Modification du tableau des effectifs des emplois permanents et création d’emplois

14 – Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – modification de la délibération n°2022-126 du 12 octobre 2022

15 – Actualisation de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement des agents de la filière Police Municipale – Modification de la délibération n° 2024-134 du 2 décembre 2024

16 – Autorisation de remisage à domicile de véhicules de service

17 – Règlement amiable des différends constatés autour de la parcelle cadastrée AV n°45

18 – Modification du projet d’incorporation d’office et sans indemnité des voies privées ouvertes à la circulation publique dans le quartier d’Aiguebelle

19 – Actualisation des indemnités de fonction du maire, des Adjoints et des conseillers Municipaux Délégués – modification de la délibération n°2026-037 du 8 avril 2026