SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 8 février 2024 à 19h00 à l’ Espace Culturel
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE | |
1 | Acquisition de la parcelle départementale cadastrée section BV n° 282 ( entrée de ville) |
2 | Rétrocession à la commune d’une concession funéraire |
3 | Fixation des dates de la saison balnéaire 2024 |
4 | Mise en concurrence pour la dévolution d’emplacements sur le domaine public communal en vue de l’implantation de food-trucks à proximité du futur cinéma |
5 | Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire |
URBANISME ET TRAVAUX | |
6 | Zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables – Localisation et cartographie |
INTERCOMMUNALITÉ | |
7 | Adhésion de la commune de Flayosc au SYMIELEC VAR pour la compétence n°7 et modification des statuts |
FINANCES | |
8 | Débat d’orientations budgétaires – Exercice 2024 – Budget principal |
9 | Budget annexe de l’eau – Débat d’orientations budgétaires – Exercice 2024 |
10 | Budget annexe de l’assainissement – Débat d’orientations budgétaires – Exercice 2024 |
11 | Attribution de subventions aux associations – Corso fleuri 2024 |
12 | Attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2024 |
13 | Attribution de subventions au Centre Communal d’Action Sociale et à la Caisse des Ecoles pour l’année 2024 |
PORT DE PLAISANCE | |
14 | Port – Débat d’orientations budgétaires – Exercice 2024 |
15 | Fixation du tarif de la cellule Bâtiment 1 n° B’1 de la zone commerciale du port |
16 | Fixation de la redevance de la SA Vildor |
17 | Convention de prestations de services avec le SDIS du Var pour la fourniture de carburant détaxé |
18 | Création de postes saisonniers pour le port |
PERSONNEL | |
19 | Tableau des effectifs – Recrutement d’emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d’activité – Année 2024 – Modifications |