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Conseil municipal du lundi 18 décembre 2023

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 18 décembre 2023 à 19h00 a l’ Espace Culturel

  ORDRE DU JOUR

 

 

 

ADMINISTRATION GENERALE
1 Délégation de service public pour l’exploitation des services de l’eau potable et de l’assainissement – Choix du délégataire
2 Délégation de service public pour l’exploitation du golf trois trous et du club-house – Choix du délégataire
3 Approbation d’une convention cadre de réservation des logements locatifs sociaux entre la commune et les bailleurs sociaux du territoire dans le cadre du passage à la gestion en flux des droits de réservation
4 Election de Miss Lavandou 2024 – Fixation des dotations
5 Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire
FINANCES
6 Décision budgétaire modificative n° 2 – Budget principal
7 Budget principal – Autorisation de dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2024
8 Budget annexe de l’eau – Autorisation de dépenses avant l’adoption du budget primitif de l’exercice 2024
9 Budget annexe de l’assainissement – Autorisation de dépenses avant l’adoption du budget primitif de l’exercice 2024
10 Adoption des tarifs communaux
URBANISME ET TRAVAUX
11 Compte-rendu définitif de la concession d’aménagement « Eco quartier Le Village »
PORT DE PLAISANCE
12 Port de plaisance – Autorisation de dépenses avant l’adoption du budget primitif de l’exercice 2024
13 Tarifs portuaires et de stationnement – Année 2024
14 Fixation des conditions de délivrance de nouvelles autorisations d’occupation temporaire des locaux du bâtiment de la Rotonde
15 Emission de titres exécutoires d’indemnités d’occupation du domaine public artificiel – Zone commerciale du port
16 Convention avec l’association « La Girelle » pour l’année 2024
PERSONNEL
17 Tableau des effectifs – Recrutement d’emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d’activité -Année 2024

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