SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 18 décembre 2023 à 19h00 a l’ Espace Culturel
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE | |
1 | Délégation de service public pour l’exploitation des services de l’eau potable et de l’assainissement – Choix du délégataire |
2 | Délégation de service public pour l’exploitation du golf trois trous et du club-house – Choix du délégataire |
3 | Approbation d’une convention cadre de réservation des logements locatifs sociaux entre la commune et les bailleurs sociaux du territoire dans le cadre du passage à la gestion en flux des droits de réservation |
4 | Election de Miss Lavandou 2024 – Fixation des dotations |
5 | Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire |
FINANCES | |
6 | Décision budgétaire modificative n° 2 – Budget principal |
7 | Budget principal – Autorisation de dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2024 |
8 | Budget annexe de l’eau – Autorisation de dépenses avant l’adoption du budget primitif de l’exercice 2024 |
9 | Budget annexe de l’assainissement – Autorisation de dépenses avant l’adoption du budget primitif de l’exercice 2024 |
10 | Adoption des tarifs communaux |
URBANISME ET TRAVAUX | |
11 | Compte-rendu définitif de la concession d’aménagement « Eco quartier Le Village » |
PORT DE PLAISANCE | |
12 | Port de plaisance – Autorisation de dépenses avant l’adoption du budget primitif de l’exercice 2024 |
13 | Tarifs portuaires et de stationnement – Année 2024 |
14 | Fixation des conditions de délivrance de nouvelles autorisations d’occupation temporaire des locaux du bâtiment de la Rotonde |
15 | Emission de titres exécutoires d’indemnités d’occupation du domaine public artificiel – Zone commerciale du port |
16 | Convention avec l’association « La Girelle » pour l’année 2024 |
PERSONNEL | |
17 | Tableau des effectifs – Recrutement d’emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d’activité -Année 2024 |