SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 31 mars 2025 à 19h00 à l’ Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
FINANCES | |
1 | Fixation des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2025 |
2 | Bilan des acquisitions et des cessions pour l’exercice 2024 |
3 | Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Lavandou Bormes Athlétisme » |
4 | Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les ailes de la reconnaissance » |
5 | Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Zen’Anima » |
6 | Vente de matériel communal |
ADMINISTRATION GÉNÉRALE | |
7 | Délégation de Service Public pour l’exploitation des lots D et G de la plage naturelle de l’Anglade – Engagement de la procédure |
8 | Délégation de Service Public pour l’exploitation des lots n° 1, 2, 3, 4 et 5 de la plage naturelle de Saint Clair – Engagement de la procédure |
9 | Délégation de Service Public pour l’exploitation du lot n° 1 de la plage naturelle de La Fossette – Engagement de la procédure |
10 | Délégation de Service Public pour l’exploitation des lots n° 1, 2 et 3 de la plage naturelle d’Aiguebelle – Engagement de la procédure |
11 | Délégation de Service Public pour l’exploitation du lot n° 1 de la plage naturelle du Layet – Engagement de la procédure |
12 | Délégation de Service Public pour l’exploitation des lots n°2, 3, 4, 5, 6, 8 et 9 de la plage naturelle de Cavalière – Engagement de la procédure |
13 | Délégation de Service Public pour l’exploitation des lots n° 1, 2 et 3 de la plage naturelle de Pramousquier – Engagement de la procédure |
14 | Corniche du Val Fleuri et corniche des Iles d’Or – Constat de la désaffectation et déclassement de dépendances du domaine public |
15 | Désignation du référent déontologue de l’élu local – Convention de partenariat avec le Centre de Gestion |
16 | Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire |
PORT DE PLAISANCE | |
17 | Charges amodiataires du port au titre de l’année 2024 |
18 | Détermination du montant de la part variable 2024 des locaux de la zone commerciale du port |
19 | Exonération des redevances d’amarrage pour les manifestations nautiques du Yacht Club du Lavandou |
20 | Exonération des redevances d’amarrage pour le Trophée SNSM 2025 |
21 | Exonération de la redevance d’amarrage pour la vedette de la station de la S.N.S.M du Lavandou au titre de l’année 2025 |
22 | Modification des statuts de la régie du port – Création de la Z.M.E.L. |
23 | Changement de représentants au Conseil d’exploitation de la régie du port |
URBANISME ET TRAVAUX | |
24 | Plan Local d’Urbanisme – Prise en compte d’une décision de justice relative à l’emplacement réservé n°5 |
PERSONNEL | |
25 | Modification des modalités d’application du « forfait mobilités durables » pour le personnel communal – instauration d’un périmètre minimum |
26 | Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi permanent au grade d’attaché territorial principal |