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Conseil municipal du mercredi 18 juin 2025

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 18 juin 2025 à 19h00 à l’ Hôtel de Ville

  ORDRE DU JOUR

 

 

 

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 Catastrophe naturelle du 20 mai 2025 -Bilan provisoire -Demande de subvention auprès de l’Etat, du Conseil Régional PACA et du Département du Var
2 Cession de la parcelle cadastrée section BI n°174 située à Saint-Clair
3 Renouvellement du Projet Educatif De Territoire (P.E.D.T.)
4 Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant au Conseil maritime de façade
5 Rapport annuel du délégataire 2024 -Service de l’eau potable
6 Rapport annuel du délégataire 2024 -Service de l’assainissement
7 Rapport d’activités de l’EPIC Office de Tourisme pour l’année 2024
8 Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire
INTERCOMMUNALITÉ
9 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté communes Méditerranée Porte des Maures dans le cadre d’un accord local
10 Modification des statuts de la Communauté de Communes Méditerranée Portes des Maures
11 Adhésion de la commune des Arcs sur Argens pour la compétence n° 8 et de Plan d’Aups pour la compétence n° 7 au TE83-SYMIELEC
FINANCES
12 Fixation de la taxe de séjour applicable à compter du 1er janvier 2026
13 Comptes Financiers Uniques – Election d’un Président de séance
14 Adoption du compte financier unique de l’année 2024 du budget principal
15 Budget principal – Affectation du résultat de l’exercice 2024
16 Décision budgétaire modificative n° 1 – Budget principal
17 Adoption du compte financier unique de l’année 2024 du budget annexe de l’eau potable
18 Budget annexe du service de l’eau -Affectation du résultat de l’exercice 2024
19 Budget annexe du service de l’eau potable -Décision budgétaire modificative n° 1
20 Adoption du compte financier unique de l’année 2024 du budget annexe de l’assainissement
21 Budget annexe de l’assainissement – Affectation du résultat de l’année 2024
22 Budget annexe de l’assainissement – Décision budgétaire modificative n° 1
23 Adoption du budget primitif 2024 de l’EPIC Office de Tourisme
24 Budget principal – Admission en non-valeur de produits irrecouvrables et de créances éteintes
PORT DE PLAISANCE
25 Adoption du compte financier unique de l’année 2024 du budget annexe du port
26 Budget du port – Affectation du résultat de l’année 2024
27 Admission en non-valeur de taxes et produits irrecouvrables sur le budget du Port
PORT DE PLAISANCE
28 Recrutement de personnels en contrat d’engagement éducatif et fixation du taux de rémunération

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