Le Lavandou > Actualités de la ville > Conseil municipal du mercredi 6 novembre 2024

Conseil municipal du mercredi 6 novembre 2024

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 6 novembre 2024 à 19h00 à l’ Hôtel de Ville

  ORDRE DU JOUR

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 Bail immeuble Le Château – Protocole transactionnel entre la commune et Madame Séverine Auriol épouse Sadoux
2 Mise en concurrence pour la dévolution d’emplacements sur le domaine public communal en vue de l’implantation de camions à pizzas
3 Cartes de recul du trait de côte – Convention de groupement de commandes entre les communes du Lavandou, de Bormes, de La Londe et de la CCMPM
4 Mise en œuvre d’une digue sous-marine pour la protection de la plage naturelle du centre-ville – Modification de la délibération du 22 septembre 2023
5 Organisation d’un séjour culturel pour la réouverture de la cathédrale Notre-Dame de Paris
6 Retrait de la délibération n°2024-095 du 6/09/2024 – Annulation de la cession de l’emplacement de stationnement n°2 situé au sous-sol de l’Espace Culturel (Volume 1)
7 Dérogation au repos dominical pour l’année 2025 – Avis du Conseil Municipal
8 Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire
FINANCES
9 Décision budgétaire modificative n° 1 – Budget principal
INTERCOMMUNALITÉ
10 Rapport d’activité de l’année 2023 de la Communauté de Communes Méditerranée Porte des Maures
PORT DE PLAISANCE
11 Relevé provisoire des résultats d’exploitation du budget de la régie du port
12 Port – Emission de titres exécutoires pour l’exercice 2024 – Indemnités pour occupation irrégulière du domaine public artificiel
13 Port de plaisance – Admission en créances éteintes
14 Changement de représentants au Conseil d’exploitation de la régie du port
15 Rapport annuel 2023 du délégataire pour la concession des superstructures portuaires
PERSONNEL
16 Tableau des effectifs – Création d’un poste de bibliothécaire
17 Prestation sociale complémentaire – Risque prévoyance – Convention de participation auprès du Centre de Gestion du Var

Articles en relations

Commentaire