SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 6 novembre 2024 à 19h00 à l’ Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE | |
1 | Bail immeuble Le Château – Protocole transactionnel entre la commune et Madame Séverine Auriol épouse Sadoux |
2 | Mise en concurrence pour la dévolution d’emplacements sur le domaine public communal en vue de l’implantation de camions à pizzas |
3 | Cartes de recul du trait de côte – Convention de groupement de commandes entre les communes du Lavandou, de Bormes, de La Londe et de la CCMPM |
4 | Mise en œuvre d’une digue sous-marine pour la protection de la plage naturelle du centre-ville – Modification de la délibération du 22 septembre 2023 |
5 | Organisation d’un séjour culturel pour la réouverture de la cathédrale Notre-Dame de Paris |
6 | Retrait de la délibération n°2024-095 du 6/09/2024 – Annulation de la cession de l’emplacement de stationnement n°2 situé au sous-sol de l’Espace Culturel (Volume 1) |
7 | Dérogation au repos dominical pour l’année 2025 – Avis du Conseil Municipal |
8 | Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire |
FINANCES | |
9 | Décision budgétaire modificative n° 1 – Budget principal |
INTERCOMMUNALITÉ | |
10 | Rapport d’activité de l’année 2023 de la Communauté de Communes Méditerranée Porte des Maures |
PORT DE PLAISANCE | |
11 | Relevé provisoire des résultats d’exploitation du budget de la régie du port |
12 | Port – Emission de titres exécutoires pour l’exercice 2024 – Indemnités pour occupation irrégulière du domaine public artificiel |
13 | Port de plaisance – Admission en créances éteintes |
14 | Changement de représentants au Conseil d’exploitation de la régie du port |
15 | Rapport annuel 2023 du délégataire pour la concession des superstructures portuaires |
PERSONNEL | |
16 | Tableau des effectifs – Création d’un poste de bibliothécaire |
17 | Prestation sociale complémentaire – Risque prévoyance – Convention de participation auprès du Centre de Gestion du Var |