SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 26 septembre 2025 à 19h00 à l’ Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Point sur l’avancement des études et des travaux résultant de la catastrophe naturelle du 20 mai à Cavalière
2. Délégation de service public du mini-golf et snack bar – Engagement de la procédure
3. Dérogation au repos dominical pour l’année 2026 – Avis du Conseil Municipal
4. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
5. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
6. Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire
FINANCES
7. Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Amicale des sapeurs-pompiers
8. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association sportive Justine LNLW
9. Budget principal – Emission d’un titre exécutoire pour l’exercice 2025 -Indemnité pour occupation irrégulière du domaine public
INTERCOMMUNALITÉ
10. Modification des statuts du SIDAMCM
11. Rapport d’activité 2024 du Syndicat des Communes du Littoral Varois
PORT DE PLAISANCE
12. Relevé provisoire des résultats d’exploitation du budget de la régie du port
13. Port – Décision budgétaire modificative n° 1
14. Port de plaisance – Admission en créances éteintes
15. Port – Émission de titres exécutoires pour l’exercice 2025 – Indemnités pour occupation irrégulière du domaine public artificiel
16. Rapport annuel 2024 du délégataire pour la concession des superstructures portuaires
17. Rapport d’activités 2024 du concessionnaire du service public de navettes maritimes
PERSONNEL
18. Protection sociale complémentaire – Risque Santé – Adhésion à la convention de participation auprès du Centre de Gestion de la FPT du Var et participation mensuelle au financement des garanties au 1er janvier 2026
19. Adoption du tableau des effectifs des emplois permanents
20. Régie de recettes – Mise en place de l’indemnité de maniements de fonds
