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Conseil municipal du mercredi 6 décembre 2023

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Nov 30, 2023, 8:47 AM

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SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 6 décembre 2023 à 19h00 a l’ Espace Culturel

  ORDRE DU JOUR

 

 

 

ADMINISTRATION GENERALE
1 Engagement d’une procédure de Délégation de Service Public – Sous-traité d’exploitation du lot n° 1 de la plage naturelle de Cavalière
2 Modification de la répartition du capital social – Lot n°9 de la plage naturelle de Cavalière
3 Rapport annuel 2023 du Concessionnaire – Plages naturelles du Centre­Ville, de Saint Clair, de la Fossette, d’Aiguebelle, du Layet, de Cavalière et de Pramousquier
4 Dénomination de voies et lieux sur la Commune du Lavandou
5 Désaffectation, déclassement et cession de l’empiétement de 68 m2 sur la parcelle cadastrée section BS n°59
6 Cession des emplacements de stationnement n°4 et 12 situés au sous-sol de l’Espace Culturel (Volume 1) et prise en charge des frais y afférents
7 Dérogation au repos dominical pour l’année 2024 – Avis du Conseil Municipal
8 Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire
INTERCOMMUNALITÉ
9 SYMIELEC VAR – Avenant n° 3 à la convention constitutive de groupement de commandes d’achat d’électricité
10 Retrait de la commune de Cogolin du SIV AAD
11 Rapport d’activité de l’année 2022 de la Communauté de Communes Méditerranée Porte des Maures
PORT DE PLAISANCE
12 Détermination des immeubles affectés à la régie du port et de leur loyer
13 Port – Décision budgétaire modificative n° 1
14 Délégation de service public pour l’exploitation du service de desserte des îles du Levant, Port-Cros et Porquerolles au départ du port du Lavandou – Déclaration sans suite pour motif d’intérêt général
15 Fixation du tarif de l’étage de la cellule bâtiment 1 B’l du centre commercial du port
PERSONNEL
16 Mise à disposition d’un agent communal à la Régie du Port
17 Mise en place du « forfait mobilités durables » pour le personnel communal
18 Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels
19 Prise en charge financière par la Commune de la formation au BNSSA

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