SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 6 septembre 2024 à 19h00 à l’ Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
PORT DE PLAISANCE | |
1 | Délégation de service public pour l’exploitation du service de desserte des îles du Levant, Port-Cros et Porquerolles au départ du port du Lavandou – Choix du délégataire |
ADMINISTRATION GÉNÉRALE | |
2 | Concession de services pour la mise à disposition, l’installation, l’entretien et l’exploitation de mobilier urbain d’information supportant de la publicité – Choix du concessionnaire et attribution du contrat |
3 | Délégation de service public pour l’exploitation des lots A et B de la plage de !’Anglade – Engagement de la procédure |
4 | Délégation de service public pour l’exploitation du lot 7 de la plage de Cavalière – Engagement de la procédure |
5 | Avenant aux contrats d’exploitation des lots A et B de la plage naturelle de !’Anglade |
6 | Cession de l’emplacement de stationnement n°2 situé au sous-sol de l’Espace Culturel (Volume 1) et prise en charge des frais y afférents |
7 | Mise en place du Pass’ Culture |
8 | Dispositifs d’aides financières mises en place par la commune pour les jeunes âgées de 16 à 25 ans (bourse au permis, au BAFA, au BNSSA, au permis côtier et formation moniteur de voile) |
9 | Protocole relatif à la sortie du contrat de délégation de service public d’eau potable |
10 | Protocole relatif à la sortie du contrat de délégation de service public d’assainissement collectif |
11 | Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’eau |
13 | Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement |
14 | Rapport annuel du délégataire 2023 – Service de l’assainissement |
15 | Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire |
INTERCOMMUNALITÉ | |
16 | Rapport d’activité 2023 du Syndicat des Communes du Littoral Varois |
FINANCES | |
17 | Gestion du parking de la plage à Cavalière – Création d’une régie dotée de la seule autonomie financière |
18 | Budget annexe du service de l’eau potable – Décision budgétaire modificative n° 1 |
19 | Budget annexe de l’assainissement – Décision budgétaire modificative n° 2 |
20 | Cession de matériel inutilisé – Vente en ligne de matériels divers |